SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE ANGLO FRENCH STEEL CORPORATION A VERSER A SON ANCIEN EMPLOYE DEMISSIONNAIRE HANOT

[W] avait précisé que cette façon de faire était une pratique courante au temps où il travaillait dans la société Hannot, car cela permettait un gain de temps et d'argent ; que M.

assureurs et rejeter la demande de la société Générali tendant à voir appliquer les limites de garantie prévues par le contrat souscrit par son assurée, l'arrêt retient que les travaux de construction de hâloirs

compagnie d'assurances Eagles Star l'Indépendance, dont le siège est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), 7, terrasse des Reflets, "Le Richelieu", La Défense 2, 78/ de la compagnie d'assurances Hannover

Mme [L] [I] domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° V 22-17.724 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2021 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à l'association Handi

d'emprisonnement et à 50 000 francs d'amende pour abus de confiance, faux en écriture de banque et usage de faux, s'est prononcé sur les réparations civiles et a mis hors de cause la société Manufacturers Hanover

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Elise X..., vétérinaire diplômée, a été victime d'une agression à Hanoï le 9 septembre

cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de : 1 / Le Crédit lyonnais, dont le siège est ..., 2 / La société civile professionnelle (SCP) Hanotte-Alcaix-Bailly-Noël

Sofrem, dont le siège social est à Creutzwald (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Hannover

Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Mme X..., née à Hanoi le 4 juin 1946, a été reconnue le 24 mai 1971 par Y... ; qu'elle a épousé le 11 octobre 1971 M.

d'exploitation du site de Tholy, d'une part, entre 1987 et 1989, à la société Travisol, pour les salles d'égouttage, d'autre part, entre 1989 et 1993 à la société Sodimav, pour les salles d'affinage ou "hâloirs

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 décembre 2007), que Mme X... a été engagée le 2 avril 2001 par l'association Handi

W..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2018 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Handi aide, dont le siège est [...] , défenderesse

anciennement ... (10ème), et actuellement ... (10ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section D), au profit : 1 / de la société anonyme Chez Hansi

véhicule retrouvé vide quelques heures plus tard ; que la SEITA et ses assureurs, les sociétés XL Insurance company Ltd, Chartis Europe, anciennement dénommée AIG Europe, XL London Market Ltd, HDI Hannover

Ida, rue Antoine Ménard, 57118 Sainte-Marie, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1998 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la compagnie Hannover International

X... et la Inter Hannover Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné in solidum Monsieur X... et son assureur, la compagnie Inter Hannover, à payer à Monsieur Y... la somme de 50 000 euros

NGUYEN, né le 1er juillet 1913 à Hanoï (Nord Vietnam), de nationalité française, demeurant ... (14e), 2°/ Madame Thi Z... Thu A..., épouse B...