Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10383
1 juin 2023
1 juin 2023
[V], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 21-23.304 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hédios
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10396
1 juin 2023
1 juin 2023
domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° R 21-23.305 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Hédios
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60970
16 juin 2022
16 juin 2022
[T] Avocat(s) : la SCP Gaschignard Défendeur(s) : la société Hédios et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 60970 ORDONNANCE
Source officiellecr
613724fecd5801467741a17f
21 novembre 1988
21 novembre 1988
Mohamed Hedi ou Gehi, 2°) X... Y... Mohamed, 3°) Z... Moktar, 4°) C...
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52cbb
23 janvier 2001
23 janvier 2001
X..., Helias et Decaux ont été engagés respectivement les 1er septembre 1991, 18 août 1985 et 15 février 1988 par la société AGB en qualité d'ouvriers du bâtiment ; qu'en janvier 1995, la société AGB ayant
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f59a
25 mars 1998
25 mars 1998
Jean-Louis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, en date du 20 juin 1997, qui, après la condamnation de Hedi Y... pour vol avec arme, a prononcé sur les intérêts civils
Source officielleciv3
60794bdc9ba5988459c4419c
29 janvier 1980
29 janvier 1980
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE CAZALET FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PAU, 31 MAI 1978)D'AVOIR DECLARE LA VILLE DE PAU PROPRIETAIRE DU LIT DE L'ANCIEN RUISSEAU LE HEDAS, TRANSFORME
Source officiellecr
6079a85d9ba5988459c4cf98
18 février 1992
18 février 1992
Hedi, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 10e chambre, en date du 13 mars 1991, qui, pour vol, ainsi que pour trafic et usage illicite de stupéfiants, l'a condamné à 2 années d'emprisonnement
Source officielleciv1
60794b649ba5988459c42e26
29 juin 1983
29 juin 1983
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M HEDI X..., NE A TUNIS LE 25 MAI 1929, ETAIT INSCRIT, COMME SON PERE, ALI X..., SUR LES REGISTRES MATRICIELS DES FRANCAIS
Source officiellesoc
61372375cd5801467740a079
24 février 2000
24 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Henia Y..., veuve X..., demeurant Cité Thabet Bouzid, rue B. 19600 El Eulma
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01505
11 septembre 2019
11 septembre 2019
______ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu la décision suivante : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Hedios
Source officiellecr
édure suiviec/Hedi X
61372599cd5801467741f165
26 février 1998
26 février 1998
LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SALEM Bennour, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre Hedi
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02075
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Hedi Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 14 mars 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs notamment de travail dissimulé, banqueroute
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201431
7 juillet 2011
7 juillet 2011
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré Monsieur Hedi X... irrecevable en son appel ; AUX MOTIFS que « la décision attaquée a été régulièrement notifiée le 24 décembre 2005 ainsi qu'en
Source officielleciv1
613723cfcd5801467740e72c
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Société tunisienne de banque, société anonyme, dont le siège est rue de la Monnaie, Tunis (Tunisie), 2 / de la société Banque centrale de Tunisie (BCT), dont le siège est rue de la Monnaie et rue Hedi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100990
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Il y est indiqué que B... a laissé pour lui succéder cinq enfants issus de son union avec E..., à savoir Marere a B..., Tepuna a B..., Tauruhua a B..., Heia a B..., Marama a B....
Source officiellesoc
6137266ccd58014677425752
25 octobre 1994
25 octobre 1994
Hedi X..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1991 par le conseil de prud'hommes de Lille (section activités diverses), au profit de la société à responsabilité
Source officiellecr
61372603cd5801467742246e
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Hedi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 15 février 1999, qui, pour tentative de vol avec escalade, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et a ordonné la confiscation
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f0919
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Khéraif B., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1987 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de Mme Heddi B., née S., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de
Source officielleciv3
613721fbcd580146773f93da
5 janvier 1994
5 janvier 1994
. ; Mme Hedda Z..., épouse B..., demeurant Romikastrasse 5501 à Gusterath-Tal (Allemagne), Mme Carina Z..., épouse Y..., demeurant Romikastrasse "Haus Nirwana" 5501 Gusterath-Tal (Allemagne),
Source officiellePage 3 sur 5