Y... « n'a pas contesté que ces photographies ont été prises par son fils », puis que « Jean-Claude Y... a donc publiquement reconnu être l'auteur des photographies querellées par Ingrid Z... », la cour

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 octobre 1993), que la société Ingrassur, qui avait donné à bail un appartement à M.

Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Transports Egetra a confié à la société Intrans route international (Instrans route), pour le compte

Alain A... offre de régler à Me Ingrid X... la somme de 120 € et débouté Me Ingrid X... de ses demandes, fins et conclusions.

Marcel X..., maître de l'ouvrage, à verser à Mme Ingrid Y..., architecte, 75.946,00 € TTC au titre du paiement de la facture émise le 10 octobre 2006 ; Aux motifs que « le seul document écrit définissant

X...se serait vu confier des tâches pénibles et ingrates, sans même rechercher, ainsi que la société l'y invitait pourtant, si ces tâches n'étaient pas effectuées par tous les autres électromécaniciens

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat FO des fonderies du Poitou, dont le siège est zone industrielle d'Ingrandes

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Ingrid Y..., épouse X... ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe

Ingrid, épouse Z..., contre le jugement du tribunal de police de CHARTRES, en date du 20 juin 1996, qui, pour défaut de port de ceinture de sécurité par le conducteur d'un véhicule automobile, l'a condamnée

28 mars 1994 par le tribunal d'instance de Chatellerault (élection professionnelle), au profit : 1 / des Fonderies du Poitou, dont le siège est à Dange-Saint-Romain (Vienne), zone industrielle d'Ingrandes-sur-Vienne

NE SONT PAS DES TIERS, DES LORS QU'IL EXISTE ENTRE EUX UN LIEN SUCCESSORAL, GRACE AUQUEL L'INGRAT ET SES ENFANTS POURVU QU'ILS NE SOIENT PAS INDIGNES DE SUCCEDER, POURRONT RETROUVER DANS LA SUCCESSION

V] [S], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 21-19.855 contre l'arrêt rendu le 21 mai 2021 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Ingram

suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société de droit allemand Karl Schluter KG, société en commandite, dont le siège social est Bremet Strass 53, 2819 Riede-bei-Bremen (Allemagne), 28/ Mme Ingrid

TROISIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Ingrid X... de sa demande tendant à voir condamner la Société SERVICES ET GESTION et la Société INGENIERIE ET

Gastaud, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], Nouvelle-Calédonie, prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Ingémine

action en remboursement de la somme de 170.000 euros versée à titre d'acompte à la Société LA GRANDE BRASSERIE dans le cadre d'une promesse de cession de parts sociales convenue avec un tiers, Mme Ingrid

Patrick, Douglas D... de la VARENDE, né le 27 avril 1950 à Casablanca (Maroc), écuyer, demeurant château de Claveisolles, Lamure-sur-Azergues (Rhône), lequel étant décédé le 9 mars 1988, son épouse Mme Ingrid

le pourvoi formé par : 1 / Mme Nadine A..., veuve de Didier X..., agissant tant à titre personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs : - Wernher, - Erwin, - Ingrid