A..., Martial Z..., demeurant 3, allées Paul Y... à Mende (Lozère), 2°) de Mme Eliane, Pierrette Z..., née B..., demeurant 3, allées Paul Y... à Mende (Lozère), 3°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Région Rhône-Alpes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., Les Oliviers, 06300 Nice, en cassation d'une

X..., qu'en dehors des affirmations figurant en page 12 de ses conclusions, la société Apex n'apporte aucun élément concret permettant d'affirmer que Pascale Z... et Isabelle X... n'exerçaient pas des

Christian Y..., 3 / de Mme Brigitte A..., 4 / de Mme Gisèle B..., 5 / de Mme Yvette C..., 6 / de Mme Isabelle D..., 7 / de Mme Sabine E..., 8 / de Mme Myriam F..., 9 / de M.

des fiançailles de son fils ; que concernant les voyages, Madame C..., soeur de Madame Isabelle Y..., atteste de ce qu'elle est partie aux BAHAMAS avec l'un de ses fils tandis que Monsieur Florent X..

Solange NEGRO, demeurant chemin des Pignatelles, à La Motte (Var), agissant en son nom et ès qualités d'administrateur des biens de : - son fils Stéphane NEGRO, et de - sa fille Isabelle NEGRO,

Carlos X... faisait valoir que Maria Isabel X... n'avait eu de cesse, depuis le début de la procédure, de changer d'avis, tantôt s'opposant au rachat de sa part par son frère, tantôt l'acceptant, tantôt

code du travail ; Mais attendu qu'il n'a pas pour autant examiné s'il existait des éléments concrets et précis de nature à établir le caractère par nature temporaire de l'emploi Occupé par Madame Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 94-44.309 formé par Mme Josette K..., demeurant Groupe Sadi Carnot, allée C, 42150

PARIS BACHES en date du 6 avril 2006 accusant réception au conseil de Isabel Y... épouse X... de la convocation en conciliation et indiquant que les arrêts de travail de Isabel Y... épouse X... étaient

, 2°) Mme Anne-Marie B..., demeurant ... de Guyenne (Lot-et-Garonne), 3°) Mme Bernadette I..., demeurant plateau des Mirannes, Caumont-sur-Garonne, le Mas d'Agenais (Lot-et-Garonne), 4°) Mme Isabelle

Bocca (Alpes maritimes), 11°) de M. Gérard I..., administrateur judiciaire, demeurant ... (Alpes maritimes), 12°) de Mme Isabelle L..., veuve de M.

Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Patrick DY..., demeurant 2, allée du Président Kennedi, 94550 Chevilly-Larue, 106 / Mme Régine DZ..., demeurant ..., 107 / Mme Huguette DA..., demeurant ..., 108 / M.

François X..., 2°) de Mme Isabelle C..., épouse X..., demeurant ensemble ... (Alpes maritimes), 3°) de M.

Anne-Marie, épouse L..., demeurant ..., 14°) Mme Isabelle L..., demeurant Résidence Ajaccio, Bâtiment B, rue Rinaldi à Ajaccio (Corse), 15°) M. André, François L..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Géant Casino, dont le siège est boulevard Alpes-Provence à Bourg-de-Péage