vitesse suffisamment réduite pour permettre un arrêt sur place" et que "le cas échéant il doit céder le passage à tout autre véhicule" ; que le caractère privé de la voie desservant la résidence de Jardy

détention a, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, autorisé des agents des impôts à procéder à une visite et des saisies dans des locaux et dépendances sis à Grenoble, Jarrie

D'UN COUP DE FREIN BRUSQUE DONNE PAR LE CONDUCTEUR DE CE VEHICULE QUI CIRCULAIT DANS UNE RUE DE BORDEAUX ; QUE BAILAN A ASSIGNE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS LA CGFTE QUI A APPELE EN GARANTIE JARY

Kacem demeurant Lacanau de Mios à Biganos (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de la société à responsabilité limitée JARRY GRAIN dont

X... a été engagé par l'Association du club hippique de Versailles (l'association) en qualité de responsable du Centre équestre départemental de Jardy par contrat de travail du 17 novembre 1985 confirmé

Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Basse-Terre, 24 octobre 2011), que la société Cogemag, locataire d'un local à usage commercial situé dans un ensemble immobilier appartenant à la SCI Frébault Jarry

[P] a été engagé le 14 janvier 1981 en qualité de technicien de fabrication par la société Cezus chimie, aux droits de laquelle vient la société Framatome, pour travailler sur le site de Jarrie. 2.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LA SOCIETE MARTIN-JARRY A ASSIGNE OLLIVIER EN VUE DE FAIRE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 21-22.371 Demandeur : la société Espace Boukarou Défendeur : la société Jarry Stores dit Rollstores Requête n° : 252/22

l'urbanisme ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué que la Caisse des dépôts et consignations (la Caisse) a promis, le 10 juin 1997, de vendre à la SAFER Ile-de-France un terrain sis à Varennes-Jarcy

simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de l'administration des douanes et droits indirects contre une décision rendue par la cour d'appel de Basse-Terre le 19 juin 2006, au profit de la société Jarry

Joseph, Edouard Z..., demeurant Jarry Plats, boulevard Marquisat de Houelbourg, zone industrielle de Jarry à Y...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme Agence Picard, dont le siège est zone industrielle de Jarry

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Jarry, exerçant le commerce sous l'enseigne Vexin protection, dont le siège

DE L'ORDONNANCE DU 2 FEVRIER 1945, MODIFIE PAR L'ARTICLE 4 DE LA LOI DU 24 MAI 1951, ENSEMBLE VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE LA PRESENCE DE M JARRY

Jany, épouse X..., Y... Raymond, Z... A... Santé, B... Daniel, C... Jean, D... Jean-Claude, E... Giancarlo , F...

Henri X..., demeurant Saint-Jean de Jarry, 37310 Chedigny, en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de M.

, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-22.371 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Jarry