Michel, A...

Michel, - Y... Romain, - Y...

Jean-Marc, - E... Jean-Luc, - B...

dix-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me THOUIN-PALAT et de la société civile professionnelle Jean-Pierre

Jean-Michel Y..., une ouverture de crédit ; que le même jour, elle a, dans un acte authentique reçu par M.

Michel, - Z... Pierre, - A... Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

Guy-Michel, - B... Alain, - C... Gilbert, - D...

Rolland, président, de Mme Jean et de Mme Schellino, conseillers, a mis l'affaire en délibéré pour son arrêt être prononcé à l'audience du 28 mai 1999, toutes parties avisées de s'y trouver ; que la Cour

Michel, - La société LA BELLE PROVINCE, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE POITIERS, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS,

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 juillet 2001, qui les a condamnés à des réparations civiles après relaxe du chef d'homicide involontaire ; Joignant

X..., Michel X..., Antoine Z... et François Y... des chefs d'escroquerie et de faux en écritures de commerce, statuant sur les intérêts civils, a débouté la partie civile de ses demandes ; Vu les mémoires

Michel, - B...

Jean-Rémy, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Michel, Alain et Caroline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 21 octobre 1994 qui, pour coups ou violences volontaires et omission de porter secours, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Michel, U... Marie-Hélène, épouse de JOMARON, Y... Jean-Claude, O... Jean-Claude, S... Yvon, C... Michelle, J... Jacques, F... Marc, PILLAS Alain, XA... Gérard, E...

société civile professionnelle BORE et XAVIER et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUBOS Michel

Michel, - X... Gérard, - G... Alain, - B... Jack, - Y...

de Z..., d'autre part, à Jean-Luc Y... ; "aux motifs que les fonctionnaires de police ont expliqué par le menu les circonstances précises de l'interpellation de Frédéric X... et les faits qui l'ont

qui doit en être fait", et précise à l'article 4 de ses commentaires "La nécessité d'enlever temporairement certains dispositifs de sécurité peut se présenter, notamment lorsque des garde-corps se trouvent

REVIVAL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Maurice X..., du chef d'escroqueries, et Michel