CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 320 résultats pour « Jean-Pascal Juan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722c9cd5801467740171a

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Jean X..., demeurant ..., 56260 Larmor Plage, 2°/ Mme Suzanne X..., épouse Calonec, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (Chambre des expropriations

Source officielle

Page 3 sur 116

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

JUAN, Julien, Jean-Alain, Pascal

SIREN 753436542GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

24/03/2020

Voir →

Ventes et cessions

LEX MEA, JUAN, Jean-Pascal

SIREN 847821303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

10/03/2019

Voir →

CC

comm

61372511cd5801467741ab2b

Cassation

26 juin 2007

26 juin 2007

1980, laissant pour lui succéder ses fils, Jean et Charles X..., héritant d'une propriété comprenant un corps de ferme et diverses parcelles ; que ce dernier est décédé le 8 janvier 1991, laissant pour

Source officielle
CC

civ3

60794e9e9ba5988459c48f2a

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

Georges X... étant décédé, l'un de ses héritiers, Jean-Paul X... a repris l'instance ; qu'en cause d'appel Mme Marie-Thérèse Y..., veuve de M.

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8dc

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean-Louis, partie civile, Les époux Z...

Source officielle
CC

civ3

6137222dcd580146773fad86

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

Jean-René B..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420633

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Pascal et Le A... LUCIE, venant aux droits de Le A... Germain, - Z... Henri, - G... Jean, - RICHARD H..., - CARON E..., - J...

Source officielle
CC

civ3

60794d3d9ba5988459c48636

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

Jean-Louis X... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 30 juin 2003), qu'à la suite du dépôt du cahier des charges dressé pour parvenir à la vente sur licitation des biens

Source officielle
CC

cr

613725b7cd58014677420008

Cassation

8 septembre 1998

8 septembre 1998

Jean-Marie, - X...

Source officielle
CC

cr

613725b8cd58014677420095

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Claude

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300022

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Jean-Michel Y... est devenu propriétaire d'une partie d'entre elles à la suite du décès respectif de ses parents [...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301046

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Jean-Luc X... et Mme V.

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227fd

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300118

Cassation

20 janvier 2009

20 janvier 2009

mettant dès lors à la charge de Mmes Madeleine B..., Jeanne X... née D... et Pascale C... née B..., titulaires de droits sur la parcelle n°... qui n'était pas concernée par le bornage, ensuite de la rectification

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d4d5

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

6137262fcd580146774239b7

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Jean-Jacques, - Y... Alain, - Z... Claude, - Z...

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd5801467740299e

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Jean, César Y..., demeurant Paese Nuovo bât.

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424815

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2004, qui, pour infractions à la réglementation relative à l'organisation et à l'assainissement du

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f02

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

B..., Jean C... et Jean-Charles D... pour faux et escroquerie et, après disqualification, a constaté l'extinction de l'action publique et débouté la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE de la Gironde,

Source officielle
CC

cr

6137263ecd58014677424114

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

de la défense, des articles 434-13 et 434-14 du code pénal ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête de Claude X... tendant à l'annulation des procès-verbaux des interrogatoires subis par Jean-Pascal

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300587

Cassation

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Les actes de vente ont été dressés, le 5 juin 2020, au profit de la société civile de construction vente [Adresse 4] Jean [Adresse 3], en présence de la société Aegefim. 5.

Source officielle