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176 résultats pour « Jean-françois PILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Jean-François UUU..., domicilié [...]                                        , 97°/ à M.

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423370

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

6137262fcd580146774239b7

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Jean-Jacques, - Y... Alain, - Z... Claude, - Z...

Source officielle
CC

civ3

613721cdcd580146773f7829

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Antonio N..., demeurant via Pardi n8 11 à Pise (Italie), 198/ M. Louis P..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb65a

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SCI Opéra Bourse, dont le siège social est ... (2e), 2

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c3a

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

X..., demeurant Cognocoli-Montichi, 20123 Pila Canale, 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

6137244ccd580146774145a1

Cassation

9 décembre 2004

9 décembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 2002), que le 14 février 1995, une pile maçonnée

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Jean-François BH..., demeurant ..., 125°/ de M. Dominique AD..., demeurant ..., 126°/ de M. Patrick AC..., demeurant ..., 127°/ de M. Francis ZB..., demeurant ..., 128°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372338cd58014677406f65

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme X... Robert, épouse Z..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423444

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

Franck, prévenu, - la région REUNION, - Y... Jean-François, - Z... Jean-Marie, - A... Gérard, - B... Jean, - C... Tarek, - D... Jean, - E... Denis, - F... Jean, - G...

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1cb

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juillet mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

civ3

6137225ccd580146773fc515

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ2

61372219cd580146773fa35e

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Jean-Yves A..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritier de Mme Danielle A..., divorcée X..., et de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301011

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

D..., Jean-Claude E... et Christian F... selon lesquels les deux piliers ouvrant sur leur propriété, au niveau des lettres E-D du plan annexe 1 du rapport d'expertise, ont été installés en 1979 ; que

Source officielle
CC

civ3

6137229fcd580146773ff409

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

cr

évrier 1993, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre Y

61372548cd5801467741c739

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février mil neuf cent quatre vingt quatorze l'arrêt suivant

Source officielle
CC

civ3

613722cccd580146774019fa

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. Michel A..., 2°/ M.

Source officielle
CC

civ1

61372376cd5801467740a201

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Henri E..., demeurant ... XI, 37520 La Riche, 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

61372322cd58014677405de4

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit municipal, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f48a1

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la Résidence du parc de Saint-Cloud à

Source officielle

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