Turquey et Joly, conseillers, puis indique sans plus de précisions, que, lors du prononcé de l'arrêt, la cour d'appel était composée de Mme Vallée, président, ainsi que des conseillers Turquey et Aubert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Joly, dont le siège

d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 31 août 1993, qui, dans l'information suivie sur sa plainte du chef d'abus de confiance, après avoir évoqué, a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jooby

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la Société Hely Joly, ..., défenderesse à la cassation

société Compagnie d'assurance des hydrocarbures (la société CASH) ; que le 12 juillet 2006, la société GBH a confié à la société SDV logistique internationale l'organisation de son acheminement de Saint-Jory

judiciairement formée et qu'il s'agisse d'intérêts dus pour une année entière, la cour d'appel a violé l'ancien article L. 312-23 du code de la consommation, dans sa rédaction issue de la loi 93-949 annexe JORF

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Transports Joly fils, dont le siège social

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un précédent arrêt a retenu la responsabilité de la société Senoble à l'égard de la SCEA La Ferme de Jouy

voir si ma façon d'encadrer un groupe était bonne" ; que Jean-Noël X... n'a pas contesté ces déclarations ; qu'en outre, au moment de l'accident, le rôle de directeur de plongée était assuré par Jorge

avril 2022 par le tribunal judiciaire de Pontoise (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet du Val d'Oise, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la mairie de Jouy-le-Moutier

CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 2e chambre, en date du 24 mai 2006, qui a renvoyé Jorge

                                           , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société SOS Oxygène Nord Joly

Jorge, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les

signature de la réception de la lettre du 7 mars 1988, de fait son adhésion au SNC, sa parfaite connaissance, non seulement de l'accord du 13 octobre 1978, mais aussi d'un arrêt de la cour d'appel de Paris (Joly

X... a confié son véhicule au garage Jody (le garage), exploité par Mme Y... ; que le garage ayant procédé au changement de la boîte de vitesse, un expert amiable a conclu que ces travaux n'étaient pas

Joly, qui a fait le rapport ; "alors que le procès équitable auquel a droit le mineur poursuivi en matière correctionnelle implique que la chambre spéciale des mineurs soit présidée ou le rapport fait

Versailles (4e chambre), au profit : 1 / de la société Entreprise Bouygues, dont le siège est à Clamart (Hauts-de-Seine), ..., 2 / du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Parc de Diane à Jouy-en-Josas

par un jugement du tribunal de commerce, en date du 6 mars 1995 ; que Joaquim X... a été le gérant de droit du 1er avril 1992 au 24 mars 1993, date à laquelle il a démissionné et a été remplacé par Jorge

Anne-Marie X..., épouse Y... disposait a bien servi au paiement des frais de succession de son père ; qu'en effet, il résulte de l'audition de deux notaires, l'un de La Charité-sur-Loire, l'autre de Jouy-en-Josas

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Joly et fils, société anonyme, dont le siège est .