X... et celui conduit par Michel Y..., dans lequel se trouvait sa fille Katia, un jugement du 12 juillet 1974, devenu irrévocable, a déclaré chacun des gardiens entièrement respnsable des conséquences

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Constructions mécano soudées de l'Yonne

, un jugement du 7 mai 1997 a ordonné la licitation de l'entier domaine en application des articles 815-17 et 1873-15 du code civil, sans que la défenderesse, Mme X..., alors représentée par la SCP Kalifa-Lombard

Idir et Kalifa X..., dont l'un, Kalifa, a poursuivi pour son compte l'exploitation du restaurant ; que, le 9 septembre 1985, le juge des tutelles a délivré à Mme Yasmina Y..., née le 11 septembre 1959,

sites de l'OPAC de [Localité 1] et de [Localité 2] aux lieu et place de ceux de l'OPAC de [Localité 4] et de [Localité 2] mentionnés dans l'avenant à son contrat de travail sous la seule dénomination Karima

Mme [S] [M], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 25-11.804 contre l'arrêt rendu le 30 mai 2024 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Kannika

litige les opposant : 1°/ à la société Alba international déménagements, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Baloise Belgium, anciennement dénommée Mercator

procès-verbaux d'audition de Chantal D..., de Camel Y..., de Kedidja F... épouse G..., de Karine B..., de Nasser X..., d'Alexandre C..., de Noria H... et de Medhi E... et de procéder à l'audition de Karima

violation des articles 341 et 343 du Code pénal, 349 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, "en ce que la feuille de questions de l'arrêt attaqué est ainsi rédigée : "Katia

par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de la copropriété de l'immeuble Conca d'Oro, prise en la personne de son syndic en exercice, la société à responsabilité limitée Kalliste

P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 30 SEPTEMBRE 2020 La société Kalliste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Mercator OI, agissant en la personne de son président-directeur

Ghislain de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de Mlle Katia Y..., demeurant ..., défenderesse

Paris, 20 janvier 1995), que le GIE Ensemble groupement des professionnels de la fourrure de synthèse tissée (le GIE) a effectué, en septembre 1991 une campagne publicitaire de promotion sous la marque Kalyna

Vitse, conseiller référendaire, les observations de Me Haas, avocat de la société Kalidéa, l'avis de M.

Kalina Lia B..., toutes deux domiciliées 98735 Uturoa 6°/ à M. Jean-Pierre D..., domicilié [...], 7°/ à Mme Louise Renée E..., veuve F..., domiciliée [...], 8°/ à M.

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Karina

Y..., conseiller référendaire, les observations de Me Z..., avocat de la société Kalidéa, l'avis de M.