, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 39°) de M.

Il s'ensuit de la création d'un poste administratif spécialement pour Kenan X... que le poste était disponible.

..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires de l'immeuble l'Auteuil boulevard Kennedy

Kennedy, 1855 Luxembourg (Luxembourg), 4°/ à la société UBS Third Party Management Compagny, dont le siège est 33 A avenue John F.

non disponible n'est pas imposable ; que, dès lors, en l'espèce, retenant des minorations volontaires de recettes à l'encontre des prévenus alors même qu'il s'agissait d'honoraires que la clinique Kennedy

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 22-12.450 Demandeur(s) : la société Keonys Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : M.

Kennedy, société civile immobilière, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale de télévision France 3, société anonyme, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy

Lucien Y..., demeurant à Cattenom (Moselle), 22, rue du Président Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1990 par la cour d'appe de Metz (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 janvier 2012), que, par décision du 19 mars 2009, le tribunal civil de Port-au-Prince a homologué le procès-verbal d'adoption des jeunes Kency

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 AVRIL 2023 1°/ la société Kennedy

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ravi K., demeurant à Paris (16e), 34, avenue du président Kennedy, en cassation d'un arrêt

le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE RENNES, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 3e chambre, en date du 4 août 2009, qui, pour complicité de rébellion, a condamné Kenan

X... doit rapporter à la succession la somme de 125 400 ¿ reçue à l'issue de la vente du bien immobilier sis à Marseille, 263 promenade de la corniche Kennedy, la somme de 24 392 ¿ reçue à l'issue de la

: Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Ken club, société anonyme, dont le siège est [Adresse 11], 2°/ le syndicat Union des syndicats des copropriétaires de l'ensemble immobilier Passy Kennedy

Ibrahim X..., demeurant 52, avenue du Président Kennedy, bâtiment B, escalier 2, 93100 Rosny-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section

X..., engagé par la société Kenty le 14 avril 1998, a, par lettre en date du 7 janvier 2000, pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de son employeur ; qu'il a saisi la juridiction

pas en tant que propriétaire du terrain, comme indiqué par erreur par le premier juge, mais comme représentant de la SNC SIRBAL, propriétaire et en tant qu'agent immobilier exploitant sous l'enseigne KENNEDY

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 23-20.464 Demandeur(s) : Mme [D] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Keonys

X..., engagé le 4 juin 1980 en qualité de responsable du bureau commercial à l'agence de Plougastel par la société Kenty, était, le 12 février 1996, membre administrateur de l'URSSAF et renouvelé dans