[Z], [H], [K], [U], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Kuehne + Nagel road, après débats en l'audience publique du 30 mars 2022 où étaient présents M.

[H] [V], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-18.092 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel

[C] [V], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 20-18.090 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens établissements Kuhn et Fleichel

Z..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) de la maîtrise d'oeuvre des travaux d'édification d'un chenil, dont l'exécution a été confiée à M.

avec sursis, ces deux peines étant assorties de la mise à l'épreuve pendant 3 ans et a statué sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur le pourvoi de Jean-Marie

le marché à l'imprimerie Pornon qui a facturé ses travaux le 8 mars 1993 ; que Jean-Max X... a dégagé une marge substantielle puisque la facture Pornon est de 11 872 francs hors taxes et la sienne de

[R] [L], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 20-18.089 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel

[G] a été engagé le 1er octobre 1995 par la société Kuehne + Nagel Insitu, en qualité de cariste. Délégué du personnel depuis 2013, il a été déclaré inapte à son poste de travail le 6 mai 2019. 2.

E... du 17 mai 2017, sans même s'assurer que ces écritures avaient été communiquées à M.

conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -MAAS

Statuant sur le pourvoi n° Q 16-20.110 formé par la Caisse d'épargne et de prévoyance Côte-d'Azur, société anonyme, dont le siège est [...]                                , contre un arrêt rendu le 26 mai

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'énoncé dans le mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt ; Attendu que la société Kuhn

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Mercedes a confié le transport de pièces automobiles à la société Cordes, qui a sous-traité le transport à la société Vegros, laquelle a affrété la société Kunh-Nagel

d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1, 7 et 15 de la loi du 7 mai

J... fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes tendant à la rétractation et à l'infirmation des ordonnances des 29 mai 2018 et 28 avril 2016, de voir déclarer nulle et subsidiairement mal fondée

1988 pris pour l'application de l'article L. 1 du Code de la santé publique (JO 6 mai 1988), 2, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant vendu les 23 et 25 septembre 2003 du matériel informatique à un client, la société Hewlett-Packard France (la société HP) en a confié le transport à la société Kuehne

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Kuehne

Max, - Y...