sans examiner ni même viser les pièces que le salarié produisait aux débats contredisant, selon lui, celles de l'employeur, et sans répondre à ses conclusions demandant la confirmation du jugement, lequel

Emmanuel X..., - M. David Y..., - M. Fabrice Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 16 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre MM.

Henri-Emmanuel Y... a été nommé Directeur Général de la S.A.S.

d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2000, qui, après relaxe de Marcel C... et de Jean-Claude Z... du chef de tromperie et complicité et condamnation de Marcel C... et d'Emmanuel

Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Mme Y... a mis au monde, le 24 septembre 1984, une fille, prénommée Emmanuelle, qu'elle a reconnue le 24 janvier 1986 ; que l'acte de reconnaissance

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section

lettre, aucun manquement à l'encontre de son employeur, la cour d'appel a violé les articles L. 122-4, L. 122-13 et L. 122-14-3 du code du travail ; 2°/ que la démission est un acte unilatéral par lequel

[L] et autre Défendeur : la société Emmanuel Requête n° : 1253/23 Ordonnance n° : 90402 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Emmanuel, ayant la SCP

Y... doit être accueillie ; qu'il s'infère des développements qui précèdent que les demandes formées par la société QUASAR au titre de l'inexécution par Eric X... et Emmanuel Y... des obligations mises

l'avenant du 26 mai 1999 se bornait à prévoir sans autre précision que le salarié serait rémunéré à hauteur de 15 % du chiffre d'affaires du site internet, la cour d'appel a violé le principe selon lequel

Frédéric Y... invoque par ailleurs une lettre adressée par Mme Emmanuelle A... à M.

financement de la seconde maison d'ORNEX et d'avoir en conséquence rectifié le dispositif de cette décision comme suit : « Remplace la disposition « Fixe à 297.721,69 euros la créance de Monsieur Emmanuel

Emmanuel Y..., M.

la créance cédée ; mais que Mme Emmanuelle B... et Mme Rachel A... ne contestent pas l'existence de virements et de règlements effectués par M.

Sami Z... demandait à Mme Emmanuelle Rahel Y... de ramener Mica en Israël, les messages du 15 juillet portant seulement sur la découverte par Mme Emmanuelle Rahel Y... de sa séropositivité et sur l'implication

X... ; que les offres d'emploi qui nous sont présentées n'ont même pas été proposées à Monsieur Emmanuel X..., ce qui aurait démontré un début de recherche de reclassement que celui-ci les accepte ou

Emmanuel B... pour complicité de contrefaçon par édition ou reproduction d'une oeuvre de l'esprit et prononcé sur les intérêts civils ; qu'appel a été interjeté de ce jugement en toutes ses dispositions

Emmanuel X... prétend quant à lui que la parcelle [...] appartient aux héritiers de M. Jules X..., lequel l'aurait acquise en 1921.