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276 résultats pour « Laurent DAMY »

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DÉCISION / ECLI

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CC

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ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Lorsque Dany X... a vu l'image qu'il évoque, il était donc 21 h 44.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50041

Cassation

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Dary, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [I] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51535

Cassation

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Dary, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [D] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

607940d69ba5988459c3f382

Cassation

29 janvier 1970

29 janvier 1970

LE PASSAGE AUX VEHICULES QUI CIRCULENT SUR LA ROUTE A GRANDE CIRCULATION ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE COLLISION S'EST PRODUITE, DE NUIT, ENTRE LA CAMIONNETTE AUTOMOBILE DE DAME

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01138

Cassation

21 août 2024

21 août 2024

Laurent, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

60794beb9ba5988459c443ff

Cassation

24 juin 1980

24 juin 1980

EST DECEDE LE 26 JANVIER 1974 EN LAISSANT POUR LUI SUCCEDER UN ENFANT LEGITIME, MICHEL, NE DE SON MARIAGE AVEC UNE DAME Z..., ET TROIS ENFANTS NATURELS, LAURENT Y..., CHRISTINE C...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01225

Cassation

21 septembre 2021

21 septembre 2021

Dary, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [X] [D], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b80d

Cassation

5 mars 1974

5 mars 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1ER ET 7 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967; ATTENDU QUE, POUR PRONONCER LA LIQUIDATION DES BIENS DE DAME LAURENT, VEUVE Y...

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f696e

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boittiaux, Boubli, conseillers, Mme Marie, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01135

Cassation

21 août 2024

21 août 2024

Laurent, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01137

Cassation

21 août 2024

21 août 2024

Laurent, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

êt qui l'a déboutée de sa demande forméec/M. X

613722e3cd58014677402c81

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01133

Cassation

21 août 2024

21 août 2024

Laurent, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01136

Cassation

21 août 2024

21 août 2024

Laurent, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01134

Cassation

21 août 2024

21 août 2024

Laurent, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300245

Cassation

18 février 2014

18 février 2014

Laurent Y... ; que le démembrement de propriété querellé résulte du décès de M.

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e4d3

Cassation

26 octobre 1971

26 octobre 1971

LAURENT ET DE BLESSURES INVOLONTAIRES SUR LA PERSONNE DE A... MADELEINE EPOUSE Z..., DE Z... AGNES ET DE Z...

Source officielle
CC

civ1

607941039ba5988459c3ff02

Cassation

14 décembre 1971

14 décembre 1971

DROITS DE LAQUELLE SONT AUJOURD'HUI LEURS ENFANTS, AYANT DANS LE PARTAGE DE LA SUCCESSION DE SA TANTE, VEUVE PAUL Z..., SOLLICITE L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE DU DOMAINE DU CLOS LABARDE, SIS A SAINT-LAURENT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50970

Cassation

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Dary, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de l'Union des étudiants juifs de France et de l'association J'accuse - action internationale pour la justice, parties

Source officielle
CC

cr

6137266ecd580146774257f4

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

Y..., ce qui caractérisait la co-action, la Cour, qui a retenu sa responsabilité en qualité de complice de Laurent Y..., non seulement n'a pas déduit les conséquences légales de ses propres énonciations

Source officielle

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