CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 267 résultats pour « Lauzaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721a7cd580146773f5a60

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

(Bouches-du-Rhône), 13°/ Mme Mylène XD..., domiciliée rue Saint Colomb, Lauzun (Lot-et-Garonne), 14°/ Mme Madeleine D..., domiciliée La Croix, Montignac-Lauzun (Lot-et-Garonne), 15°/ Mme Gisèle O

Source officielle
CC

civ2

613720a8cd580146773ed130

Cassation

4 novembre 1987

4 novembre 1987

mars 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Claude Z..., 2°/ de Madame Mauricette X..., épouse Z..., demeurant tous deux lieudit "Lespinasse", Segalas, Lauzun

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7f8f

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Bernard, Adrien D..., demeurant à Albussac (Corrèze), Lachaud, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7a6

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Elisabeth, demeurant à Lachaud (Cantal) Mauriac, défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c840

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Patrick X..., demeurant Le Bois Lachaud, 19270 Sadroc, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310385

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Frandi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 8], 25°/ à la société He et Chen Invest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], 26°/ à la société Laurad

Source officielle
CC

civ1

6137231fcd58014677405b61

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mild informatique, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Lachaud

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42c0

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Bernard Z..., demeurant à Lachaud, commune de Albussac, Saint-Chamand (Corrèze), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00012

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

d'appel a dénaturé les termes du litige et violé l'article 4 du Code de procédure civile ; ALORS D'AUTRE PART QUE la société PERASSO soutenait avoir embauché Monsieur Y..., ancien cadre de la société LAZARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00816

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Bonnal, président, Mme Chafaï, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Oriol, greffier de chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre présent au prononcé, la chambre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00502

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Soulard, président, Mme Carbonaro, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01415

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02001

Cassation

29 octobre 2019

29 octobre 2019

Soulard, président, Mme de Lamarzelle, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire DE LAMARZELLE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02020

Cassation

29 octobre 2019

29 octobre 2019

Soulard, président, Mme de Lamarzelle, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de Lamarzelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00260

Cassation

28 janvier 2020

28 janvier 2020

Leblanc, conseillers référendaires, Mme Le Dimna, avocat général, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00961

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02606

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle
CC

cr

ême ordre, de la connaissance de l'information ouvertec/M. S

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00744

Cassation

17 mars 2020

17 mars 2020

Pers, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00048

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00054

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle

Page 3 sur 214

← PrécédentSuivant →