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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721a7cd580146773f5a60
25 février 1992
(Bouches-du-Rhône), 13°/ Mme Mylène XD..., domiciliée rue Saint Colomb, Lauzun (Lot-et-Garonne), 14°/ Mme Madeleine D..., domiciliée La Croix, Montignac-Lauzun (Lot-et-Garonne), 15°/ Mme Gisèle O
civ2
613720a8cd580146773ed130
4 novembre 1987
mars 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Claude Z..., 2°/ de Madame Mauricette X..., épouse Z..., demeurant tous deux lieudit "Lespinasse", Segalas, Lauzun
613721d7cd580146773f7f8f
3 février 1993
Bernard, Adrien D..., demeurant à Albussac (Corrèze), Lachaud, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.
613720ebcd580146773ef7a6
9 mars 1989
Elisabeth, demeurant à Lachaud (Cantal) Mauriac, défenderesse à la cassation.
613723a7cd5801467740c840
16 mai 2001
Patrick X..., demeurant Le Bois Lachaud, 19270 Sadroc, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2001, où étaient présents : M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310385
10 juillet 2025
Frandi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 8], 25°/ à la société He et Chen Invest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], 26°/ à la société Laurad
civ1
6137231fcd58014677405b61
19 mai 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mild informatique, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Lachaud
6137217ccd580146773f42c0
7 mai 1991
Bernard Z..., demeurant à Lachaud, commune de Albussac, Saint-Chamand (Corrèze), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00012
15 janvier 2014
d'appel a dénaturé les termes du litige et violé l'article 4 du Code de procédure civile ; ALORS D'AUTRE PART QUE la société PERASSO soutenait avoir embauché Monsieur Y..., ancien cadre de la société LAZARD
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00816
4 septembre 2024
Bonnal, président, Mme Chafaï, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Oriol, greffier de chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre présent au prononcé, la chambre
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00502
17 mars 2021
Soulard, président, Mme Carbonaro, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01415
17 juin 2020
Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02001
29 octobre 2019
Soulard, président, Mme de Lamarzelle, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire DE LAMARZELLE
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02020
Soulard, président, Mme de Lamarzelle, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de Lamarzelle
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00260
28 janvier 2020
Leblanc, conseillers référendaires, Mme Le Dimna, avocat général, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00961
10 avril 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02606
16 décembre 2020
ême ordre, de la connaissance de l'information ouvertec/M. S
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00744
17 mars 2020
Pers, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00048
26 février 2020
Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00054
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