n'ayant pas été déchargé du navire dans ce port, la société Couturier a assigné la Comanav et la SNCM en réparation de son préjudice ; que la Comanav et la SNCM ont appelé en garantie la société Charles Leborgne

, que la société Lebrun participait à la fabrication de produits similaires à ceux de la société Guinault et les commercialisait sous la marque Guinault-Lebrun, sans expliquer de quelle pièce elle tirait

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 27 mai 2024, la SCP Foussard et Froger, agissant au nom de la société Denis Lebrun, a déclaré se désister du pourvoi.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LEBRUN S'EST ENGAGE PAR ACTE SOUS SEING PRIVE EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 1969, A ACQUERIR UNE PROPRIETE APPARTENANT

rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 décembre 1999), que Mme X... a été engagée le 3 octobre 1994 par l'Association pour l'enfance de Léran

SOCIETE TSR DANS SES CONCLUSIONS DEMEUREES SANS REPONSE, AVAIENT ETE ADOPTEES D'UN COMMUN ACCORD ENTRE LES PARTIES ET QU'ELLES ETAIENT COMPENSEES PAR DES AVANTAGES NOUVEAUX CONSENTIES PAR AILLEURS A LEBRUN-GRANDIE

[...] , contre le jugement rendu le 4 juillet 2018 par le tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Lebronze

X... et six autres salariés ; que le 1er janvier 1988, ont été constituées les sociétés d'exploitation des établissements Lebrun et LV Calcaire ; que les salariés ont exécuté leur préavis auprès de ces

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 30 JUILLET 1975) D'AVOIR DEBOUTE GAUTHIER ET MAIRESSE-LEBRUN, ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE ANONYME

Lebrun Busquet et de la Société Bayeusaine d'Alimentation, les conclusions de M.

[I] et la société Lebrun : La société Achat Direct a engagé M.

Lebrun X..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Mauduit, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Michel X..., demeurant ... au Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1993 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société Garage Lebrun, dont le siège

Silva et Lejeune et de Mme X... qu'elle a versées aux débats établissent clairement que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SCM docteurs Vernet-Laussedat, 2 / la SCM docteurs Gachet-Lebrun

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juin 2001), que le 5 décembre 1985, la ville de Romainville (le crédit-bailleur) a conclu un contrat de crédit-bail immobilier avec la société Duc-Lamothe-Ledru

chambre, section B), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Prodico, dont le siège est ..., 2 / de la société anonyme Bastide, dont le siège est ..., 3 / de la société anonyme Lebrun

eu pour effet de porter atteinte aux intérêts de la personne qu'elle concerne; qu'en l'espèce, la citation a été délivrée le 4 mars 1993 au siège de la publication à la personne de la secrétaire Mme Lebrun

L'ARRET ATTAQUE, RICHARDOT A CONFIE A VALETTE, NOTAIRE, DIVERSES SOMMES D'ARGENT EN VUE DE PLACEMENTS AVEC GARANTIE HYPOTHECAIRE ; QUE VALETTE REMIT UNE SOMME DE 5 000 FRANCS, A TITRE DE PRET, A LEBRUN

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 18 OCTOBRE 1977) QU'UN DIFFEREND S'EST ELEVE ENTRE MAITRESSE-LEBRUN ET GAUTHIER, D'UNE PART, ET LA SOCIETE MANURHIN, D'AUTRE PART