Y... la construction de la coque d'un chalutier, et à la société les Ateliers Lefebvre (les ateliers Lefebvre) la fourniture et le montage de ses éléments de propulsion ; qu'insatisfait du résultat, et

l'urgence justifie que le bailleur soit tenu de rembourser au preneur les travaux nécessaires à l'usage paisible du logement loué et à sa décence ; qu'il n'était pas contesté en l'espèce que l'entreprise Lefèvre

au sein de la formation de la cour d'appel de Douai qui a rendu l'arrêt attaqué dès lors qu'il avait siégé dans cette même formation, au cours de la procédure de séparation de corps des époux Guyot-Lefebvre-Macon

avancé des pourparlers" tout en exonérant cette société de toues responsabilité au motif que les vérifications comptables opérées auprès de la société CSI avaient révélé, selon le cabinet Francis Lefebvre

X..., mandataire liquidateur de la société anonyme Michel Lefèvre, demeurant ...; 2 / de l'AGS et le Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) d'Amiens, unité déconcentrée de l'Unedic, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchisserie Lefevre, société à responsabilité limitée, dont le siège

du plan de cession partielle de la société TSI Goiran, demeurant 3-5-7, avenue Paul Doumer, 92500 Rueil Malmaison, 3 / de la société TSI Goiran, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs

a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un contrôle concernant la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2000, l'URSSAF de la Haute-Vienne a notifié à la société Entreprise Jean Lefebvre

99-30.088 formé par la société Eurovia Champagne Ardenne Lorraine, société en nom collectif dont le siège social est ..., III - Sur le pourvoi n° A 99-30.089 formé par la société Entreprise Jean Lefèbvre

[I], aux droits desquels se trouvent Mmes [G] [I] et [K] [N] [I] épouse [C] (les consorts [I]), ont consenti un bail à construction, prenant fin le 31 mai 2019, à la société civile immobilière des Goélands

Etienne, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la SCI Vacances populaires de Saint-Raphaël, de Me Choucroy, avocat de l'Entreprise Jean Lefebvre Méditerranée,

électronique de gestion (SNEG), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société Paul Lefevre

, que, 1 / le juge taxateur est le président de la juridiction ou le magistrat délégué à cet effet ; qu'en l'espèce, la seule mention de l'ordonnance attaquée qui a été prononcée par "Marie-Claude Lefebvre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Lefebvre Trézéguet, société en

avenant du 17 août 1982, l'Etat du Cameroun, maître de l'ouvrage, a chargé le groupement d'entreprises constitué par la société Moser, la Société tropicale de paysagisme (la Sotropa) et la société Jean Lefebvre

X..., pris ès qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Holding Thery Lefebvre, domicilié en ladite qualité ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

(au moyen de photos publicitaires et d'un argumentaire de campagnes publicitaires) et ont vendu des stands de restauration rapide ou complémentaire comportant un logo publicitaire Big Z... ou Ours Gourmand

subi par la société Le Médoc gourmand dont sont redevables in solidum la société Hervé thermique et la SMABTP, la société Aquitec, M.