Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8459ba5988459c4c46b
18 avril 1988
18 avril 1988
marque d'autrui, déboutant la société Electrolux de sa constitution de partie civile ; " aux motifs que les aspirateurs vendus par ledit X... portaient la marque Volta ayant pour titulaire une société Levin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100470
18 mai 2022
18 mai 2022
Artmuse SA, 9°/ à la société Leuwin Assets, société anonyme, dont le siège est MD Services, MD Associates SA, [Adresse 6] (Suisse), 10°/ à la société DGM avocats, dont le siège est [Adresse 6] (Suisse
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeaff
15 juin 1988
15 juin 1988
DES CHASSEURS DES PYRENEES-ATLANTIQUES, dont le siège social est à Pau (Pyrénées-Atlantiques), zone Indusnor, rue Jean Zay ; 2°) La A.I.C.A, dont le siège social est à Lacq (Pyrénées-Atlantiques) "Le Leinx
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a3f
16 juillet 1992
16 juillet 1992
le syndic de la copropriété, en paiement d'un arriéré de charges ; que l'arrêt attaqué les a condamnés solidairement à régler cet arriéré, aux motifs qu'il concernait un appartement " dont l'hoirie Lepine
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01233
15 décembre 2009
15 décembre 2009
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 23 octobre 2007), que la société Lafarge ciments (la société Lafarge) exploite, dans la commune de Lezinnes
Source officiellesoc
61372157cd580146773f2fb3
17 janvier 1991
17 janvier 1991
Patrice Z..., demeurant Les Auvis, Lezinnes, Ancy-le-Franc (Yonne), 7°/ La société Ramel, dont le siège est à Lezinnes, Ancy-le-Franc (Yonne), 8°/ La compagnie d'assurances Abeille paix, dont le siège
Source officiellecr
6137261ecd5801467742317e
4 juin 2003
4 juin 2003
Lezin, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS, en date du 15 novembre 2002, qui, pour viols aggravés et tentative de viol aggravé, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle,
Source officiellecr
61372646cd580146774244e6
24 mars 2004
24 mars 2004
de 4 767 726 francs sur les fonds reçus à l'occasion de la première opération et que c'est encore à son initiative que la somme de 7 177 414,40 francs avait été virée au profit du cabinet Jacques et Lewis
Source officiellesoc
61372344cd580146774078b0
24 mars 1999
24 mars 1999
Lérins, dont le siège est ..., 7 / le Syndicat des copropriétaires Z... de l'Esplanade, dont le siège est ..., 8 / le Syndicat des copropriétaires Z... du Roy C..., dont le siège est ..., 9 /
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f999
25 février 1997
25 février 1997
contrefaçon en commercialisant des appareils audiovisuels munis de la prise multibroche dont il avait déposé le modèle à l'INPI le 14 avail 1980, sous forme secrète, après l'avoir présenté au concours Lépine
Source officiellesoc
6137233bcd5801467740722f
7 avril 1999
7 avril 1999
Brizard, Gite 21, Dullin, 73610 Lepin-le-Lac, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1999, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c32
6 mai 1976
6 mai 1976
RELEVE LA VICTIME; QUE, SELON LE SECOND DE CES TEXTES, LA CAISSE PEUT POURSUIVRE LE REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES PAR ELLE CONTRE L'EMPLOYEUR QUI A CONTREVENU A CES PRESCRIPTIONS ; ATTENDU QUE LESSINNE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100640
5 juin 2008
5 juin 2008
siècle une importante collection de tableaux de peintres prestigieux, parmi lesquels figuraient des œ uvres de Picasso et de Matisse ; que par décret du 29 octobre 1918, publié le 5 novembre 1918, Lénine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100641
5 juin 2008
5 juin 2008
siècle une importante collection de tableaux de peintres prestigieux, parmi lesquels figuraient des œ uvres de Picasso et de Matisse ; que par décret du 29 octobre 1918, publié le 5 novembre 1918, Lénine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100642
5 juin 2008
5 juin 2008
siècle une importante collection de tableaux de peintres prestigieux, parmi lesquels figuraient des œ uvres de Picasso et de Matisse ; que par décret du 29 octobre 1918, publié le 5 novembre 1918, Lénine
Source officiellesoc
613721c7cd580146773f7317
9 juillet 1992
9 juillet 1992
Oger-Setraf, société anonyme dont le siège social est avenue Lénine à Gonfreville-L'Orcher, Harfleur (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1991 par le conseil de prud'hommes
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f865
22 mars 1979
22 mars 1979
Sur le moyen unique : Attendu que la Société Félix Lewi a réglé par chèque du 30 avril 1975, expédié le même jour, date de leur exigibilité, les cotisations de sécurité sociale dont elle était redevable
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00353
19 janvier 2010
19 janvier 2010
1082 contacts réciproques du 1er novembre au 3 décembre au soir ; que ce dernier numéro, qui a aussi très occasionnellement appelé le 06 77... (3), a déclenché exclusivement la balise située avenue Lénine
Source officielleciv3
613722a6cd580146773ff9c4
8 octobre 1996
8 octobre 1996
Z..., demeurant rue Louis Lépine, Résidence Léonard de Vinci, appartement 19, 34000 Montpellier, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02955
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Lewis Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 21 juillet 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation
Source officiellePage 3 sur 6
LEWIN HER COMPANY
25/06/2026
Voir →
LEWINTRE, Manuel
31/05/2026
Voir →
LEWIN, Alistair, Frédéric, Emmanuel
17/04/2026
Voir →
PENA ORTEGA, Lewins
17/04/2026
Voir →
LEWIN, Lisa, Jane
15/04/2026
Voir →