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759 résultats pour « Louis RIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137211dcd580146773f1172

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Suzanne X..., née C..., commerçante, demeurant à Saint-Paulien (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1986 par la cour d'appel de Riom

Source officielle

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CC

soc

61372355cd5801467740871e

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Joseph XX..., demeurant Provence Logis, bâtiment 29 B, 20600 Bastia, 13 / de M. Patrick XS..., demeurant Espace Furiani, lotissement 3, 20600 Bastia, 14 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201153

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 NOVEMBRE 2023 La société Rio

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403ff0

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Louis XH..., demeurant ..., 21°/ M. Jean T..., demeurant ..., 22°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ésiste partiellement de son pouvoir en tant que dirigéc/M. Claude Y

6137214acd580146773f28e1

Cassation

8 janvier 1991

8 janvier 1991

Louis Y..., demeurant ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Paulette Y... épouse X..

Source officielle
CC

civ3

60794b589ba5988459c42bf0

Cassation

25 janvier 1983

25 janvier 1983

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LOUIS X..., PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE EN INDIVISION AVEC SON Y...

Source officielle
CC

civ3

61372218cd580146773fa2dd

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

Louis X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613720d0cd580146773ee9ca

Cassation

5 janvier 1988

5 janvier 1988

épouse de Monsieur X..., demeurant ensemble, place de la Terrasse, à Saint-Pal-en-Chalencon (Haute-Loire), Craponne-sur-Arzon, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1984 par la cour d'appel de Riom

Source officielle
CC

civ2

613721c2cd580146773f6fb3

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryse X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Riom

Source officielle
CC

civ1

61372419cd580146774123f1

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

Daniel Louis, demeurant Le Bouchet, 15100 Mentières, 32 / de Mme Ginette Mallet, demeurant Languiroux, 15100 Alleuze, 33 / de M.

Source officielle
CC

civ3

60794cd49ba5988459c47289

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 juillet 1996), que, suivant un acte du 1er décembre 1993, les hospices civils de Lyon ont donné à bail à la société Ric lotissements pour

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CC

civ1

61372327cd580146774061be

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Louis X..., demeurant ..., en annulation de la décision rendue le 3 novembre 1997 par l'Assemblée générale de la cour d'appel de Riom, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101242

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Huguette X..., domiciliée [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2016 par la cour d'appel de Riom

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CC

civ2

60794c229ba5988459c44bd7

Cassation

15 juin 1988

15 juin 1988

Sur le moyen unique : Vu les articles 1 et 3 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu que les victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à

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cr

6079a8cc9ba5988459c4efb4

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

Jean-Louis, - I... Patrick, - J... Daniel, - K... Michel, - L... M... N... Dario, - LA FEDERATION NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES CGT (FNIC-CGT), - O... Jean-Louis, - P...

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civ1

61372195cd580146773f4fa6

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Louis de B..., demeurant à Beaulon, Chevagnes (Allier), "Le Château", en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M.

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civ1

60794bff9ba5988459c446b6

Cassation

25 mars 1981

25 mars 1981

JE LEGUE MON DOMAINE DE GRELERIER A LA MAISON SAINT-LOUIS. JE LEGUE A M LUCIEN X...

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CC

civ3

613723f6cd58014677410758

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Saint-Louis de Blatin, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

61372135cd580146773f1e1a

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

), au profit de Monsieur Louis Y..., demeurant ...

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CC

civ3

6137228bcd580146773fe4a3

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Louis A..., demeurant ...

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