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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372597cd5801467741f08d
24 septembre 2003
24 septembre 2003
divers, de vêtements et de pièces détachées pour automobile (pièces 3.7 et 5) ; que cette entreprise dispose également de locaux industriels et/ou commerciaux sis lieu-dit "Crique Blanche" 97360 Mana
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c30
2 mars 1993
2 mars 1993
Christophe X..., pris en qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société anonyme Manta, 1, place du maréchal Juin, Rennes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
613722b0cd58014677400294
20 juin 1996
20 juin 1996
être pris en charge par la Caisse, la décision attaquée énonce essentiellement que suivant le rapport d'expertise médicale technique de l'expert, les séances de rééducation pouvaient être commencées à Maclas
Source officielleciv1
61372515cd5801467741ad5c
30 octobre 2007
30 octobre 2007
suivant : Joint les pourvois n° G 06-20.455 et N 07-11.263 qui sont connexes ; Attendu que les sociétés japonaises Dynamic Planning et Toei Animation ont poursuivi les sociétés Déclic images, Manga
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200215
2 mars 2023
2 mars 2023
4°/ la société ES tourisme, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ la société Jets, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ la société Mana
Source officiellecr
6137259acd5801467741f228
17 septembre 1997
17 septembre 1997
Manzar, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 18 décembre 1996 qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à une amende de 5 000 francs avec sursis et a prononcé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10325
3 avril 2024
3 avril 2024
Mme [P] [I], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 22-16.915 contre l'arrêt rendu le 1er mars 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Mandae
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90736
22 juin 2023
22 juin 2023
[X] [H], pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Mana ferme du sud, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310214
20 juin 2019
20 juin 2019
mai 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société L'Oriental, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Le Mana
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10434
3 juin 2026
3 juin 2026
Adresse 1] [Adresse 2] (Madagascar), a formé le pourvoi n° D 24-22.547 contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2024 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à l'association Manda
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300192
28 mars 2024
28 mars 2024
société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 7], 20°/ la société Patri-Formont, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 13], 21°/ la société Mana
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10129
10 mars 2021
10 mars 2021
L..., domicilié [...] , agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Air Mana, a formé le pourvoi n° Z 19-20.982 contre l'arrêt rendu le 11 juin 2019 par la cour d'appel de Besançon (1re
Source officiellecomm
61372341cd58014677407650
30 mars 1999
30 mars 1999
prise en qualité de représentant des créanciers de la société Coudray Frais, demeurant ..., 2 / de Mme Leila X..., prise en qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Manwa
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10666
24 novembre 2021
24 novembre 2021
Mme [Z] et la société Mana ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01078
26 mai 2020
26 mai 2020
section de recherches de la gendarmerie de Guyane, entre mars 2019 et avril 2020, à la suite d'une recrudescence de vols avec arme commis au préjudice de mines d'or légales implantées sur le secteur de Mana
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90823
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[1] Requête n° : 428/25 Ordonnance n° : 90823 du 16 octobre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires du village [1], représenté par la société Manda
Source officielleciv3
60794d249ba5988459c48209
26 janvier 2005
26 janvier 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi et donne acte à la société MANA et à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00195
15 avril 2026
15 avril 2026
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 AVRIL 2026 La société Mana
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100580
14 mai 2013
14 mai 2013
Théodore R..., époux de Manola ZZ..., domicilié (e)... 55- Mme Bélinda R..., épouse de Pierree kk..., domicilié (e)... 56- Mme Anne-marie R..., domicilié (e)...,... 57- M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100537
4 mai 2017
4 mai 2017
à Manga Majunga d'A..., né le [...] à Manga, Majunga, qui déclare le reconnaître, et de D...
Source officiellePage 3 sur 8
Manlay, Danielle Louise Violette, Varlet
05/07/2026
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MANLAN, Lenny, Koffi, Philippe
26/06/2026
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MANLAND, Ashley, Tessy, N'Doumi
10/04/2026
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MANLAU
19/03/2026
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MANLAN, Oriane, Odilia, Alice, SIMPORÉ
08/03/2026
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