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89 résultats pour « Marie Sophie Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721c0cd580146773f6da6

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Véronique Marie Jacqueline Michèle M..., demeurant Maison Forestière de Bellevue, rue Bezout à Avon (Seine-et-Marne), Mme H... Laverne, épouse de M.

Source officielle
CC

comm

61372353cd5801467740853c

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Michel X..., demeurant ..., décédé, aux droits duquel viennent : - M. Daniel X..., demeurant ..., - M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100894

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

et Cathy Z..., qui viennent aux droits de leur père Jean-Pierre Z..., décédé en cours de procédure, sont en litige avec leurs oncles et tantes qui contestent la validité d'un acte reçu le 12 mars 1994

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a09

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

André, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs Marie-Claire et Vincent, - X... Cécile, - X...

Source officielle
CC

civ3

61372345cd580146774079e8

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

Z..., épouse Y..., demeurant via California, 20144 Milan (Italie), 3 / de Mlle Anne-Sophie Y..., demeurant 17, via Sébastiano del Piombino, 20149 Milan (Italie), 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Cyril ZZZ..., Mme Sophie AAA... épouse ZZZ..., Mme Sophie BBB..., M. DDD... EEE..., Mme Sophie III..., M. Jean-Claude JJJ..., Mme Martine Paulette BBBBB...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100985

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

L'ensemble de ces témoignages démontre que Madame Sophie Y... a incontestablement manqué de respect en critiquant ou dévalorisant ouvertement son mari devant les amis communs et en présence des enfants

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10759

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 31 mai 2018 Rejet non spécialement motivé MmeGOASGUEN, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10759 F

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Marc JX..., demeurant ..., 325 / de Mme Brigitte JY..., demeurant ..., 326 / de Mme Véronique Soizic Marie JZ..., demeurant ..., 327 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137226acd580146773fcc62

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

Vincent Y..., demeurant ... de Saint-Mathurin, fief de l'aumônerie à Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime), - M.

Source officielle
CC

civ3

613723dbcd5801467740f1a1

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

du Mans assurances IARD (la Mutuelle du Mans), ayant entrepris le ravalement de l'immeuble sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

. / ELECT LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 mars 2018 Rejet non spécialement motivé M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100008

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

X... et Mme Y... se sont mariés le 1er juillet 2006, sous le régime de la séparation de biens ; qu'un jugement du 19 février 2010 a ouvert la tutelle de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100138

Cassation

9 février 2011

9 février 2011

X... et Mme Y... se sont mariés le 2 septembre 1989 ; que, par jugement du 21 juillet 2007, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lyon a prononcé leur divorce aux torts de l'épouse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300561

Cassation

9 mai 2012

9 mai 2012

PP...Jules, AR non daté, Monsieur PP...Alain Marie Henri, AR non daté, Monsieur PP...Daniel, Pierre, Marie, AR non daté, Monsieur RR...Sébastien Bernard et son épouse, née GGG...Sophie, deux AR 23 04

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01047

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt et un mai deux mille quatorze.

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd580146774023ae

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Raymond Z..., aux droits de qui viennent, 2°/ Mme Martine E

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

D..., a appris par des personnes de son entourage qu'à partir du profit facebook de Sophie C... elle était présentée, notamment, comme "une voleuse de mari" ; que M. Bahar XX...

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742082d

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

"en ce que la cour d'appel a déclaré le docteur B... coupable d'homicide involontaire et statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que le docteur B... a reconnu avoir reçu Stéphane A... les 28 mars

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100960

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

2007, en laissant pour lui succéder ses deux filles, Mme Annick X... épouse Y... et Marlène X..., aux droits de qui viennent ses deux fils MM.

Source officielle

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