de prostitution, le fait d'employer, moyennant rémunération, son corps à la satisfaction des plaisirs du public quelle que soit la nature des actes de lubricité accomplis, ainsi que le fait par des masseuses

X..., salarié de la société Thyssenkrupp Mavilor (la société) à compter du 15 novembre 1974, a notamment été occupé jusqu'au 22 janvier 1976, dans l'atelier forge d'un des sites de cette société, à des

Y... entre le 9 et le 30 juin 1994 par un masseur-kinésithérapeute de Rennes pouvaient l'être au cabinet d'un praticien plus proche du domicile de l'intéressé ; Sur la recevabilité du pourvoi contestée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société d'Arcy Masius Benton

X... en vue de sa mise en circulation, se limitant, selon ses explications fournies à l'audience des débats, à soutenir que Marius X... lui avait demandé de conserver une enveloppe remise par un inconnu

de saisie alors, selon le moyen : 1°/ que le défaut de réponse à conclusions constitue un défaut de motifs ; qu'en considérant que la saisie des données informatiques litigieuses n'aurait pas été massive

) précises et devant être efficaces ; Que s'agissant des masques, on peut lire dans l'instruction de 1956 que « seuls les masques à pouvoir d'arrêt élevé pour les particules de moins de 5 microns et à

suite de la dénonciation du commandement aux fins de saisie ; qu'en l'espèce, la société Heineken soulignait qu'un créancier était inscrit sur l'immeuble saisi, à savoir la société Banque Populaire du Massif

fonctionnel permanent sur la base d'un taux fixé en considération d'un « déficit au niveau psychiatrique dans le cadre d'une névrose traumatique avec un sentiment d'oppression quasi constant, un repli massif

[N], masseur-kinésithérapeute (le professionnel de santé), un indu correspondant à des anomalies de facturation. 2.Le professionnel de santé a saisi d'un recours une juridiction chargée du contentieux

Marius, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6 ème chambre, en date du 11 juin 2002, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication et

Mahieux, président et de MM. Coural et Levy, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt, de M. Mahieux, président, M.

le litige l'opposant : 1°/ à la société SMABTP, dont le siège est [...], 2°/ à la société Argeles park, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Patrick Massaux

le moyen unique : Attendu qu'au cours des opérations de liquidation et de partage de la succession de Marie Cremoux, veuve Bertrand, agricultrice de son vivant, et de ses enfants, Albert et Elie Marius

(le masseur-kinésithérapeute), Mme Y... a présenté différents troubles et a été hospitalisée en urgence ; qu'ayant conservé des séquelles majeures avec perte d'autonomie, elle a sollicité une expertise

du Grand Verger (la SCI Le Mail) a réalisé une opération immobilière, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

de ce mail en raison de l'autorité de la chose jugée attachée au jugement du tribunal correctionnel de Papeete du 27 septembre 2011, cependant que l'obtention d'une nouvelle copie du mail mentionnant l'adresse

Il ajoute que la location d'un photocopieur en vue de sa mise à disposition à ses associés pour faciliter leur activité de masseur-kinésithérapeute, répond à son activité principale telle que définie par

la SNC Thomas, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Masius

légitime par ce dernier des moyens d'action mis à la disposition des organisations syndicales ; qu'en l'espèce le syndicat Sud s'est arrogé la possibilité d'utiliser le réseau Internet et les boîtes E-mail