CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

50 résultats pour « Migazzi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200512

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

O... les 10 janvier, 11 janvier, 16 janvier, 19 février et 8 mars 2018 (pièces d'appel n° 8 à 13), que le nom de Me Migaud, avocat constitué par l'intimé le 16 janvier 2018, n'était pas apparu dans la

Source officielle
CC

civ3

61372189cd580146773f4981

Page 3 sur 3

← Précédent

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ATELIERS MIGAZZI

SIREN 832088090Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIERS MIGAZZI

SIREN 832088090Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

07/10/2025

Voir →

Radiations

MIGAZZI, Loris

SIREN 893745281Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

06/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIERS MIGAZZI

SIREN 832088090Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

18/10/2024

Voir →

Créations

MIGAZZI, Eléa, Nicole, Jocelyne

SIREN 913047684Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

02/05/2024

Voir →

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

à Siela Treviso (Italie), 4°) de Mme Fiorella F... épouse X..., demeurant Via Don A... n° 70, à Treviso (Italie), 5°) de Mme Anita F... épouse C..., demeurant Via Manzoni, 38 ANF, Via Regis, à Milazzo

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210702

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

même code ; ALORS DE QUATRIÈME PART QUE dans ses conclusions d'appel (page 18), l'exposant avait expressément fait valoir qu'aux termes d'un courriel du 3 juillet 2017, les dirigeants de la société MIAZZI

Source officielle
CC

comm

61372311cd5801467740500e

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Alfred A..., 2°/ Mme Katleen Tom Minarii C..., épouse Grand, demeurant ensemble BP 63, Cours de l'union sacrée, Papeete (Polynésie Française), en cassation d'un arrêt rendu le 28 décembre 1995 par la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01783

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

I... à Miami, lequel était soumis à une surveillance ; que la DEA avait pu savoir qu'ils fomentaient le projet d'importer une importante quantité de cocaïne en France par voie aérienne ; qu'elle exposait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201037

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

. ; que partie du prix a été réglée par virements effectués par CMC Bâtiment, la société Miazzi et M. D..., dont il n'est pas discuté qu'il s'agissait de clients de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f100

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

A... qui serait en relation avec P... distributeur de cocaïne à Miami et à Philadelphie ; que d'autres mouvements proviennent du compte de Vera B..., du compte N...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100683

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

O... n° 16 645 et le séquestre Milani « X... » compte n° 18913 détenus par les notaires associés Magali E... Laurent F... et Jean-François G... ont été portés à la connaissance de Me Joëlle H...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300197

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

GAN Eurocourtage et à la société Algoe, ensemble, la somme de 2 500 euros, à la société AXA corporate solutions assurance la somme de 2 500 euros et à la société AXA France IARD, Electricité générale Milani

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301317

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

(devenue société Total France) a vendu à la société Total international Ltd 30 000 tonnes de fioul lourd n° 2, laquelle a affrété le navire Erika pour le transporter du port de Dunkerque au port de Milazzo

Source officielle