; qu'au contraire, le peu de dégâts subis par la moto, la plupart des traces étant occasionnées par le ripage du véhicule sur la chaussée et l'absence de fracture sur le corps de Fabrice X... tendent

revenu mensuel de 3 500 euros et de 5 000 euros annuel ; qu'il serait père de cinq enfants ; qu'il déclare être motard depuis plus de vingt ans ; qu'il aurait un crédit de 293 euros par mois pour la moto

sur l'estomac, l'absence de violences volontaires et caractérisées sur Christophe X... qui n'a reçu " qu'un coup sur le pouce " en tentant de maîtriser Alfoussen B... qui essayait de redémarrer la moto

Mais sur le second moyen, pris en sa première branche, du pourvoi provoqué des sociétés Moca atelier d'architecture et Acte Enoncé du moyen 19.

de paiement, la banque Tejarat était en droit de demander et d'obtenir paiement dans la monnaie du lieu où l'appel de la contre -garantie avait été fait et où le paiement devait intervenir, la France,

l'arrêt de l'avoir condamnée au paiement de la somme de cent mille francs à la société Omni pour avoir porté atteinte au nom commercial de cette société alors, selon le pourvoi, qu'il faut, pour qu'un mot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Motors France, dont le siège est ...

de Stéphane Y... puis l'arrière droit du véhicule de la file ; que, suite au choc et plus précisément un frôlement entre la moto conduite par John X... et l'arrière gauche de la moto conduite par son

X... indique que la moto Honda CRF 150 n'appartient ni à M.

sans droit ni titre, d'ordonner son expulsion et de fixer une indemnité d'occupation, alors, selon le moyen : 1 / qu'une juridiction, quelle qu'elle soit, ne peut en guise de motivation reprendre mot

Agricole de Chamoux-sur-Gelon ; que, pendant que l'un d'eux s'occupait de réceptionner les clients, l'autre demandait l'ouverture du coffre ; qu'après avoir récupéré le butin, ils rejoignaient leur moto

alinéa 1, du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alexandre A... coupable de transport de monnaie

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée le 4 août 1998 en qualité de téléactrice par la société Mona

Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer en monnaie aux époux X... divers fermages pour les périodes antérieures à novembre 2001, alors, selon le moyen, que la loi ne disposant que pour l'avenir

Attendu que la société Pompes Allweiler fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors, selon le pourvoi, d'une part, que le protocole d'accord du 26 avril 1985 exigeait seulement que le mot

, étendue à la société à responsabilité limitée Château de la Motte et à M.

rejeté sa demande alors, selon le moyen : 1 / que le transporteur, chargé de livrer de la marchandise contre la remise du règlement de celle-ci sous la forme d'un chèque libellé dans une certaine monnaie

avoir relevé que le mot Boy est d'usage courant dans la langue anglaise et est très connu en France tant dans sa forme ordinaire que dans le mot composé Boy-Scout, la cour d'appel a pu en déduire que