médical daté de 1990 était produit faisant état d'une incapacité totale de travail de huit jours; toutefois, elle restait avec lui, car elle avait investi toutes ses économies dans la maison de la rue Mozart

[D], la société Mozart 2012, M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Banque Part-Dieu, anciennement dénommée Banque Veuve Morin

[V] a été engagé en qualité de chauffeur-livreur le 11 mars 2008 par la société Etablissements le Tinier Morin 35 (la société). 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Morin et Compagnie, dont le siège social est ... (1er

construction d'un groupe d'immeubles, la SCI Méditerranée (la SCI), maître d'ouvrage, dont le gérant est la société Promogim Groupe, a confié plusieurs lots à la société d'exploitation des établissements Morin

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 mars 2003), que la Banque Veuve Morin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Promotion Mozart, société à responsabilité

Y..., Le Joncour et Morin qui, comme M.

X... ayant assigné la société Entreprise Robert Morin, aux fins de résiliation du bail qu'il lui avait consenti, un jugement d'un tribunal de grande instance, assorti de l'exécution provisoire, a ordonné

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 janvier 2002), qu'après avoir été condamnés, malgré leurs contestations, à payer à la Banque Veuve Morin

X... de Clausonne, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Banque Veuve Morin Pons, dont

[V] [N] à La Barclays vers l'étude notariale, la Scp Morin lors de l'achat de ce bien (conclusions d'appel de la Sci [4] p. 7 et 9), a porté une atteinte disproportionnée au droit de propriété de la Sci

X... a donné à bail à usage professionnel à la société civile de moyens Bouffard-Plismy-Morin (la SCM) un immeuble dont il était propriétaire ; qu'il a assigné sa locataire aux fins d'obtenir sa condamnation

REPRESENTAIT D'AUTRES MAISONS, DONT LA SOCIETE LA CHOLETAISE, ET QUE SI UN COMMERCANT DETAILLANT AVAIT FAIT RETOUR A LA SOCIETE CHAUMEIL DE MOCASSINS FABRIQUES PAR LA CHOLETAISE ET PLACES PAR X..., IL

X... a été convoqué devant le tribunal correctionnel pour avoir, notamment, à la Celle- sur-Morin, entre le 11 et le 12 septembre 2013, frauduleusement soustrait un véhicule au préjudice de M.

Weston (la société Weston), se prévalant de droits d'auteur et de modèle sur une chaussure mocassin qu'elle commercialise sous l'appellation "Mohican", également référencée sous la dénomination de mocassin

(Essonne), 8°/ la société PROMOTION MOZART LOUVRE, dont le siège est sis ... (Alpes-Maritimes), 9°/ la société PROMOTION MOZART NICE, dont le siège est sis ...