Olivier Y..., domicilié [...] , [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

(Val-de-Marne), 6°) l'Entreprise Olivier, dont le siège est ... à Saintes (Charente-Maritime), 7°) M. Albert Y..., demeurant ...

Olivier Z..., demeurant tous deux ... à Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre civile), au profit de la Société nationale

de la Desserte, 13240 Septèmes les Vallons, 3 / de Mlle Anne Y..., demeurant La Maison, chemin de la Desserte, 13240 Septèmes les Vallons, 4 / de M.

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Villien, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc Z... coupable de la contravention de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à trois mois sur la personne d'Olivier

Aubert X..., demeurant impasse Clos des Oliviers, ..., défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Montpellier, dont le siège est ... ; LA COUR, en l'audience

, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie du Var, sise rue Emile Ollivier

Ollivier, 83000 Toulon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

Jacky G..., demeurant tous les cinq avenue des Oliviers, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 6 / de Mme Paule Y..., épouse H..., demeurant ..., 7 / de Mme D..., épouse A... du Verdier, demeurant ...,

), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de la résidence "Le Clos des Oliviers

-A..., et plus généralement tout propriétaire limitrophe du chemin rural à supporter une servitude de passage d'un mètre supplémentaire autour de l'assiette du chemin, qui n'est que de trois mètres, pour

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 6 décembre 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de vols qualifiés

d'appel, qui a pu tenir compte des difficultés de communication entre les diverses parties d'un même fonds, a constaté, sans être tenue de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée, que le chemin

et la mention "chemin d'accès" inscrite sur la partie du chemin située directement au droit de la limite Ouest de la parcelle vendue, la cour d'appel a souverainement retenu, par une interprétation rendue

Olivier X..., domicilié ..., 4 / de M.

Olivier X..., demeurant ... à Chateauneuf-du-Faou (Finistère), défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

rendu le 5 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de : 18) la Caisse primaire d'assurance maladie du Var, dont le siège est Zup de la Rode, rue Emile Ollivier

E..., s'est exprimée en ces termes « Je viens vous avertir que très prochainement, je vais faire ouvrir le chemin dont je me suis réservé le droit de passage et couper les arbres qui s'y trouvent pour

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° K 98-60.362 et n° M 98-60.363 formés par : 1 / le Syndicat National des Personnels Exécutions des Chemins