valoir la perte économique qui en résultait pour lui, tout en demandant la publication de l'arrêt à intervenir ; que, le même docteur Y... avait, par la voie d'écrits publics ou privés, diffusés sur les ondes

le juge d'instruction a renvoyé X..., journaliste, devant le tribunal correctionnel du chef d'injures publiques envers un citoyen chargé d'un mandat public, pour avoir, le 8 juin 1998, tenu sur les ondes

X... faisait valoir que c'est depuis son domicile qu'il intervenait tous les matins sur les ondes en "multiplex", Sud Radio n'ayant aucun local à mettre à sa disposition pour ce faire; que la cour d'appel

terrassement, avaient décidé d'utiliser une nouvelle méthode permettant d'éviter l'emploi d'explosifs ; que ce procédé "Boulder Buster", qui permet de faire éclater un bloc de roche en utilisant une onde

investies dans cette entreprise ; que cependant, il ressort des divers courriers communiqués que Pierre X... faisait constamment miroiter à sa correspondante l'espoir d'un avenir meilleur grâce aux ondes

mis en mouvement l'action publique et interrompu la prescription" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la diffusion, le 28 février 1991, sur les ondes

mis en mouvement l'action publique et interrompu la prescription" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la diffusion, le 28 février 1991, sur les ondes

l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Pierre X... et Pierre Y... coupables de diffamation raciale et de complicité de diffamation raciale ; "aux motifs que le 7 février 2000, a été diffusée sur les ondes

mis en mouvement l'action publique et interrompu la prescription" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la diffusion, le 28 février 1991, sur les ondes

cour d'appel a procédé par voie de simple affirmation et violé l'article 455 du code de procédure civile ; 6°/ que l'impossibilité de se voir garantir une absence de risque sanitaire généré par les ondes

ayant permis une soustraction de fonds publics par un tiers ; "aux motifs que Michel X... a prétendu qu'il avait demandé à la secrétaire la destination de certains matériels (hi-fi, four à micro ondes

X..., initialement salarié de l'ORTF, a été engagé à compter du 9 mars 1996 par la société nationale de radiodiffusion Radio France, en qualité de metteur en onde de FIP, selon des contrats de travail

.., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 juin 1989 par le juge de l'expropriation du département des Landes, siégeant au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan, au profit de la commune d'Ondres

.., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 juin 1989 par le juge de l'expropriation du département des Landes, siégeant au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan, au profit de la commune d'Ondres

.., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 juin 1989 par le juge de l'expropriation du département des Landes, siégeant au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan, au profit de la commune d'Ondres

au lieu de six, avec recouvrement longitudinal d'une demi-onde au lieu d'une onde, était apparente lors de la réception sans réserve des travaux, dès lors surtout que le marché conclu entre le maître

attaqué que X..., avocat, a poursuivi Y..., journaliste, du chef de diffamation publique envers un particulier, devant le tribunal correctionnel, à la suite de la chronique tenue par celui-ci sur les ondes

et la SCI DANIELE, portant sur un garage composant le lot n° 32 de la copropriété de l'immeuble « SULL ONDA », situé ... à JUAN LES PINS, et à voir condamner la SCI SULL ONDA, la SCI DANIELE et Monsieur

travail à durée indéterminée pour l'exercice des fonctions d'attachée de production avec une reprise d'ancienneté de 21 ans et 8 mois, la salariée continuant à accomplir les missions de "metteur en ondes

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION A TROIS VOIES, DE NUIT, UN CAMION AUTOMOBILE DE MANI, CONDUIT PAR LE PREPOSE ONDE, HEURTA VIOLEMMENT