COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : B 22-15.407 Demandeur : la société Immobilière des Ormes, en liquidation judiciaire Défendeur : M.

d'une propriété exclusive et particulière étaient à diviser en deux groupes, le premier concernant le lot 1 (bâtiment A), le deuxième concernant les lots 2 à 26, correspondant aux bâtiments sur la rue Ordener

Jean-Louis X..., demeurant à Castellar (Alpes-Maritimes), route de l'Orméa, 2°/ M. Alexandre Y..., demeurant à Castellar (Alpes-Maritimes), rue de la République, 3°/ M.

l'annulation de la désignation le 7 novembre 2012, par le syndicat des personnels des assurances du Loiret Force ouvrière de Mme X... en qualité de représentant syndical au comité de l'établissement d'Ormes

relatif aux compléments alimentaires, 2, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a " dit que les produits mis en vente dans le centre commercial Leclerc de Saint-Orens

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / de l'ASL de l'ensemble immobilier Poissonniers Ordener

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte du 21 décembre 1998, la société Union Ordener a consenti à la société Agence

Sur le moyen unique : Attendu que, confié par ses parents, pour une journée, à l'Association paroissiale de la cathédrale Saint-Orens, dans le cadre d'une activité de groupe, Bernard Job, âgé de

Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : F 22-21.207 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s) : le groupement d'intérêt économique Font de l'Orme

la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société civile immobilière Parimo a conféré à la société Orme

.., A ETE CEDE PAR SA VEUVE, SUIVANT ACTE DU 17 JUIN 1954, A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES ..., LAQUELLE A TRANSMIS UNE PARTIE DE SES DROITS IMMOBILIERS A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARCADET-ORDENER

17e), en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Bobigny (section commerce, services commerciaux), au profit de la société à responsabilité limitée Garage Ordener

Yves, Bernard et François Le X... de leur intervention volontaire aux côtés de la société civile d'exploitation agricole du Domaine de l'Orme ; Attendu que Mme Guy Le X... était usufruitière de 6 480

davantage s'il s'agissait de pins parasols, que la parcelle de référence a été rendue vierge de toute végétation ancienne et que la présence de troncs y atteste de l'abattage d'arbres, peupliers, robiniers, ormes

Elisabeth Charaux,épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de l'Association Côte d'Orienne pour le développement

Goutchal (l'Etude Goutchal), qui exerçait les fonctions de syndic de la copropriété de la ZAC du Bournard et d'administrateur d'un immeuble à usage d'habitation appartenant aux sociétés Victoire de l'Orme

PARCELLES 583 ET 582, LOTIES PAR LES CONSORTS X..., ET LES PARCELLES 633 ET 580, LOTIES PAR LA SOCIETE DES CONSTRUCTIONS SIMOTTEL, CI-APRES DENOMMEE SOCIETE SASIMCO, SONT BORDEES PAR UNE ALLEE PLANTEE D'ORMES

/* LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Marie Carmen X..., demeurant ..., Cité Catala à Saint Orens De Gameville (Haute-Garonne),