LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur OTTOMANI D..., Félix, François, demeurant à Charmes (Ardèche), 30, Hameau des Champs

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE LE POURVOI EST FORME PAR MESNIER ET OTHON, DELEGUES A LA REVISION DES LISTES ELECTORALES DE LA COMMUNE DE BEAUMONT EN AUGE, CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE

faïence, morceaux de décor mural, éléments des bijoux très abîmés, ouvrages imprimés et fragments de manuscrit ; que Mme [K] a toujours déclaré qu'elle est plutôt spécialisée dans la céramique ottomane

Jean Christophe X..., demeurant aux écuries du château à Rupt-sur-Othain (Meuse), et actuellement à Epinal (Vosges), Ravin d'Olima, centre équestre d'Epinal, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février

Othon (Eure), Beaumont-le-Roger, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

acceptées par la société Lyomat au profit des sociétés JCB ; qu'en raison des difficultés financières de la société Lyomat, des pourparlers ont eu lieu pour une prise de participation par la société Otema

Othon D..., demeurant..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re et 2e chambres civiles réunies), au profit : 1/ de M.

de Créteil, que de février 1995 à février 1996, il avait été secrétaire interprète d'un commandant de l'armée française en Bosnie et avait obtenu la médaille de la défense nationale, de l'ONU et de l'OTAN

Otman I..., domicilié [...]                                 , 20°/ à M. Fadel J..., domicilié [...]           , boulevard du Président Kennedy, [...]                       , 21°/ à M. K...

des personnages tels que Safé B..., Belakefir C... de Chasse-sur-Rhône interpellé à la suite des attentats commis en France en 1995, Ould Ali D..., mais également avec "Abou Youssef", c'est-à-dire Othman

Othon Y..., 3 ) Mme Lucie Y..., née Z..., demeurant tous deux ...

Othon X..., demeurant à Fontoy (Moselle), Havange, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Otmane ayant demeuré ... sur Saône (Rhône), actuellement sans domicile connu, 55°/- Monsieur YY... Edmond demeurant ..., 56°/- Monsieur YB... Yves demeurant ...

(OTHON), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR (CHAMBRE DETACHEE A METZ), EN DATE DU 17 DECEMBRE 1965, QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE LUI DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES, A STATUE SUR

Othon X..., demeurant ..., 2°/ de M. Roland Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Noël Z..., demeurant ..., 4°/ de M.

Otmar, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 décembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef d'abus

Othon D..., demeurant ..., 7°/ de Mme Lydia Z..., épouse D..., demeurant ..., 8°/ de Mme Fabienne J..., prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.

OTHON, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MOSELLE EN DATE DU 18 OCTOBRE 1983 QUI, POUR HOMICIDE VOLONTAIRE, L'A CONDAMNE A QUINZE ANNEES DE RECLUSION CRIMINELLE ET A ORDONNE LA CONFISCATION DE