Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723dacd5801467740f0b2
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 2000 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section B), au profit de la société Cofival, société anonyme, dont le siège
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b913
8 novembre 1988
8 novembre 1988
le huit novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me LE GRIEL et de la société civile professionnelle Philippe
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef46
16 juin 1993
16 juin 1993
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN , les observations de Me PRADON
Source officielleciv1
61372249cd580146773fbbc2
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Philippe XI..., demeurant à Aubiac (Lot), Cajarc 21 / M. Jean-Loup YW..., demeurant ... (Lot), 22 / M.
Source officielleciv1
61372341cd5801467740768b
2 février 1999
2 février 1999
Philippe Z..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 28 octobre 1996 par la cour d'appel de Limoges (1ère chambre civile), au profit : 1 / de Mme Yvette X..., veuve Y..., 2 / de Mlle
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400aad
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 mai 1996, où étaient
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Philippe Espagne, demeurant 43 bis, rue du Lycée, 92300 Sceaux, 39 / de M. Philippe Evain, demeurant Le Bouc Etourdi, 78730 Longvilliers, 40 / de M.
Source officiellecr
613724e4cd580146774193a6
18 mai 1988
18 mai 1988
tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN
Source officiellecr
613724f4cd58014677419beb
16 mars 1988
16 mars 1988
Justice, à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Charles PETIT, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielleciv2
61372207cd580146773f9a47
16 février 1994
16 février 1994
Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (24e chambre civile, section A), au profit de Mme Dominique Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba0c
11 juillet 1988
11 juillet 1988
Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Charles PETIT, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officiellecr
613724f4cd58014677419bf5
16 mars 1988
16 mars 1988
PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe X
61372527cd5801467741b696
9 avril 1992
9 avril 1992
M. le conseiller BLIN, les observations de Me A..., de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me GAUZES, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN
Source officiellecr
61372550cd5801467741caeb
13 janvier 1992
13 janvier 1992
conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN
Source officiellecr
61372674cd58014677425b4c
5 mars 1991
5 mars 1991
neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN
Source officielleciv1
613722becd58014677400e8e
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Philippe X..., demeurant ..., 5°/ de Mme Marie-Thérèse X... épouse Z..., demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb40
3 mai 1989
3 mai 1989
audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me PRADON
Source officielleciv3
613720d1cd580146773eea7c
20 avril 1988
20 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Philippe A..., 2°/ Mademoiselle Jacqueline A..., demeurant tous deux ...
Source officiellecr
UAI, en date du 9 janvier 1991, qui, dans la procédure suiviec/Eric Y
6137254bcd5801467741c8e3
13 janvier 1992
13 janvier 1992
Z... pour l'agencement du fonds aux normes exigées par la société Phildar avaient bénéficié gratuitement à Mme X..., nouvelle franchisée, ou furent pour le moins monnayées à son insu par la société Phildar
Source officiellecr
6137250bcd5801467741a820
18 mai 1988
18 mai 1988
de Justice, à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officiellePage 3 sur 9