Henri, partie civile. LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, tant en demande qu'en défense ; I.- Sur le pourvoi de X...

ET MME SIMONE D..., SES COUSINS AU CINQUIEME DEGRE ET DANS LA LIGNE MATERNELLE MM HENRI ET ROBERT Z..., SES COUSINS AU SIXIEME DEGRE ; QUE M B...

Justice de Lille, avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Cedex, 2°/ l'association Ariane, dont le siège social est 14, rue Robert Schuman, 59370 Mons-en-Baroeul, organisme de tutelle, actuellement déchargée

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant à Moulin du Batan, commune de Saint-Germain (Gironde), ci-devant

Guerlot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. et Mme K..., avis ayant été donné à Me Le Prado, l'avis de l'avocat général Mme Henry, après débats

de la SCP Alain Bénabent,avocat de lasociété Mebarkia Agro fruit import export et de la société [J] Lompech, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société CMA CGM, et l'avis de Mme Henry

5 février 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage, abus de biens sociaux, banqueroute, abus de confiance et escroquerie, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société L...-A...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur X...de sa demande tendant à ce que Luke, Henri et Inès X...résident en alternance une semaine chez leur père et

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 octobre 2005), que Jean-Henri

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupe, dont le siège est quartier de l'Hôtel de Ville à Pointe-à -Pitre

Henri YT..., demeurant ... (Yonne), 468/ M. Pierre YU..., demeurant ... (Essonne), 478/ M. Marcel ZX..., demeurant ... à Saint-Jamme-sur-Sarthe (Sarthe), 488/ M.

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller FOSSIER, les observations de la société civile professionnelle FRANÇOIS-HENRI BRIARD, avocat en la

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me HENNUYER

Il avait été acquis, sans contradiction des parties que les transformateurs avaient subis des désordres en s'entrechoquant lors du déchargement de la barge.

Guérin, conseiller, Mme Henry, avocat général, M.

au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle FRANÇOIS-HENRI

Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, M.

Henri A..., demeurant ...

H..., ès qualités, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 janvier 2021 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Vallansan, conseiller rapporteur, M.