CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

299 résultats pour « Porlier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722f7cd58014677403d44

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

parfumerie a déposé une demande d'enregistrement de la marque Voyage pour désigner dans la classe 3 la "préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver", les "préparations pour nettoyer, polir

Source officielle

Page 3 sur 15

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

6137246ecd58014677415735

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1234 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 février 2004), que le 3 octobre 1991, la société civile immobilière Pierre Poli

Source officielle
CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d71b

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

d'indication sur leur nouvelle résidence, et ne se sont pas présentées à l'audience ; et que le travail salarié pour la société dirigée par Zef X... de Mariem Z... de A..., hôtesse, et d'Alain Y..., portier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00174

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

La société Cristal de Paris, dont le siège social est situé dans la même rue, commercialise des produits en cristal fabriqués, taillés et polis en Chine et en Europe ainsi que des produits en verre, cristallin

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424810

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

dans la boutique, il serait tombé puis se serait relevé, serait entré dans le magasin et en serait ressorti avec les menottes ; que Marine A... a décrit son père pendant toute la scène comme calme et poli

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d679

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

l'argumentation du prévenu qui soutenait que, lors de l'accident la victime exécutait une tâche étrangère à ses attributions, la cour d'appel énonce que l'ouvrier avait entrepris, "comme à son habitude", de polir

Source officielle
CC

comm

61372327cd5801467740617b

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Jacques Bénédict qui a déposé le 29 août 1986 la marque Yquem enregistrée sous le numéro 1 368 940 pour désigner, dans les classes 3, 14, 25 et 34, des préparations pour blanchir et lessiver, nettoyer polir

Source officielle
CC

cr

61372648cd58014677424605

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

du Ministère de l'agriculture et de la forêt que le maire d'Amnéville se présente sur les lieux : "le docteur X... s'échauffe tout seul face aux fonctionnaires qui restent parfaitement courtois et polis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00262

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

marque verbale française « Skin'up » n° 3 293 789, notamment enregistrée pour désigner, en classe 3, les « préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211a9

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

par SOS Racisme et qu'il n'existe aucune constatation objective qui permettrait de corroborer les témoignages des parties civiles ; que si le testing révèle une différence d'attitude de la part des portiers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02126

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

Portier, Substitut Général, en ses réquisitions orales, M.

Source officielle
CC

cr

61372607cd580146774226b0

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

livrait à des scènes générant des rixes, et que Jean-Louis Royerprenait une part active à ces oeuvres de violence perturbatrice, lesquelles avaient abouti lors de la soirée à deux incidents que le portier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01085

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Prado pathologie - société Civatte, Crebassa, de Fromont, Mathoulin-Portier

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e2e4

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

de serveur ; que, vers 2 heures 30, il avait été avisé que des jeunes gens se battaient sur la piste ; qu'il était intervenu avec son frère, Jean-François, et d'autres personnes, notamment le portier

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a5c

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

que, de troisième part, le trouble à l'ordre public exceptionnel et persistant invoqué par la chambre d'accusation ne saurait se déduire du fait que le patron de la discothèque s'était séparé de son portier

Source officielle
CC

soc

613722dfcd58014677402932

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Portier et le syndicat SIISDIC ; Vu l'ordonnance rendue le 13 novembre 1996 par le premier président de la Cour de Cassation rejetant la requête présentée par M.

Source officielle
CC

civ2

61372492cd58014677416989

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

a été reconstituée en application de l'article L. 242-5 du code de la sécurité sociale, à partir des bulletins de salaire présentés, des procès verbaux d'audition de salariés (hôtesses/danseuses/ portiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01937

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

La ligne de production étant à l'arrêt, nous nous sommes rendus au vestiaire ou se trouvaient d'autres ouvriers de la ligne pour nous changer puis, nous avons quitté l'entreprise et passé le portier entre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02034

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Portier, substitut général en présence de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00953

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

X... coupable de participation à une association de malfaiteurs, les juges retiennent que le prévenu a été en contact fréquent avec le portier, les barmaids, les rabatteurs et les chauffeurs de taxi, que

Source officielle