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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372157cd580146773f2f97
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Jacques XL..., ... au Mans (Sarthe), pris en sa qualité de co-syndic de la liquidation des biens de la Société Pouteau, 3°/ de M. Y... F Bach, ...
Source officielleciv2
607940bc9ba5988459c3d954
22 janvier 1965
22 janvier 1965
RESPECTIVEMENT COMME PRESIDENT ET SECRETAIRE DE L'UNION D'ARRONDISSEMENT DES SYNDICATS LIBRES DE L'AVESNOIS, ONT DECLARE CONTESTER LA REGULARITE DES ELECTIONS AU COMITE D'ENTREPRISE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS POREAUX
Source officielleciv3
érative d'HLM de sa propre action contractuellec/La Préservatrice
60794c419ba5988459c4508a
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Z..., architecte, par l'entreprise générale Pouteau, depuis en liquidation des biens, avec MM.
Source officielleciv3
6137233ecd58014677407460
3 février 1999
3 février 1999
Sur les premier, deuxième et troisième moyens, du pourvoi principal, réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que l'expert avait estimé que les infiltrations de neige poudreuse
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210607
3 novembre 2016
3 novembre 2016
un précédent contrôle effectué le 4 décembre 2008, mentionne qu'il s'agissait de constater si les salariés affectés aux opérations d'empilage manuel des cagettes en bois remplies de poireaux
Source officiellesoc
61372449cd58014677414402
7 décembre 2004
7 décembre 2004
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 16 novembre 2001), Mme X... a été engagée en qualité de clerc significateur, le 20 mai 1986 par la SCP Cornillot-Poulleau
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b209
6 avril 1992
6 avril 1992
commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987 qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux
Source officiellecomm
61372352cd580146774084b2
13 avril 1999
13 avril 1999
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Mécapli, société à responsabilité limitée dont le siège est Zone d'activités Les Pontreaux
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f61cd
5 février 1992
5 février 1992
André Y..., syndic de la liquidation des biens de la société Pouteau, demeurant "le Rivoli" ...
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42efa
2 novembre 1983
2 novembre 1983
LAISSER A L'ENTREPRISE BAZIN, SOUS TRAITANTE DE LA SOCIETE CARONI, LA CHARGE DU DOMMAGE CAUSE A SON OUVRAGE, APRES EXECUTION, MAIS AVANT RECEPTION DES TRAVAUX, PAR DES CHUTES EXCEPTIONNELLES DE NEIGE POUDREUSE
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585dd
17 octobre 1995
17 octobre 1995
mutation sur les partages prévus à l'article précédent sont assis sur le montant de l'actif net partagé ; Attendu, selon les énonciations du jugement critiqué, que la société civile immobilière du Poujeau
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2c1
6 avril 1992
6 avril 1992
commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987, qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux
Source officielleciv3
6137208dcd580146773eb82b
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Y... et F..., syndics de la liquidation de biens de la Société Pouteau, demeurant respectivement ...
Source officiellecomm
61372261cd580146773fc79c
15 novembre 1994
15 novembre 1994
Claude Y..., 2 ) Mme France Z..., né Orte, demeurant tous deux lieudit le Poujeau au Pian Medoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01798
15 octobre 2014
15 octobre 2014
regard de l'article L. 1242-2, 3° du code du travail ; Mais attendu qu'ayant constaté que l'emploi occupé par la salariée coïncidait avec l'activité de conditionnement de la carotte, du navet ou du poireau
Source officiellesoc
6079b1149ba5988459c511f6
30 avril 1987
30 avril 1987
Attendu que la société Pouteau, qui avait souscrit auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) une police d'assurance la garantissant des conséquences pécuniaires
Source officielleciv3
607943349ba5988459c41960
11 février 1975
11 février 1975
. ; QUE, LE 24 JUIN 1966, DAME VEUVE POURIAU X... A..., A DONNE EN LOCATION AUX EPOUX Y... UN BIEN RURAL INDIVIS ; ATTENDU QUE LES EPOUX Y...
Source officiellecomm
613720b4cd580146773edb50
26 avril 1988
26 avril 1988
qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que le Crédit lyonnais s'était porté caution solidaire de la bonne exécution de trois marchés de construction de logements conclus entre la société Etablissements Pouteau
Source officielleciv1
613721eccd580146773f8c17
9 novembre 1993
9 novembre 1993
centre des Impôts de Semur-en-Auxois, dont le siège social est à Semur-en-Auxois (Côte-d'Or), 6 / du Centre de chèques postaux, dont le siège est à Dijon (Côte-d'Or), 7 / de la SCP Cornillot-Poulleau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100276
31 mars 2021
31 mars 2021
expliquant qu'elle n'a jamais été d'accord avec la violence exercée sur lui par sa mère, ce qui est adapté, sauf en ce qui concerne des détails qu'elle lui remémora (bébé secoué, tête dans l'assiette de poireaux
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