[E] [H] a été contrôlé par un radar automatique à une vitesse de 82 km/h sur une voie où la vitesse était limitée à 80 km/h. 3. M.

rue qui se déroulaient dans la capitale du Zaïre ; que c'est alors qu'il regardait, de la fenêtre de son bureau situé au 4e étage, les exactions commises par la DSP sur des militaires rebelles qu'une rafale

(qui était alors administrateur du Groupe RAJA et avait déjà occupé plusieurs postes de travail au sein de RAJA sans être capable de s'y maintenir longtemps) en tant que porte-parole de la Fondation RAJA-V

[U] [R] a été contrôlé en excès de vitesse par un radar automatique. 3. Destinataire d'un avis d'amende forfaitaire, M. [R] a formé une requête en exonération. 4.

l'arrêt attaqué (Colmar, 13 juin 2014), qu'un tract daté du 9 juin 2011, à en-tête du syndicat CFDT, a été distribué aux salariés de la société Behr France Rouffach ; que ce tract, intitulé « alerte aux radars

Mme K... a formé une requête en exonération de l'amende forfaitaire qui lui a été délivrée le 6 juillet 2018 à la suite d'un contrôle par radar automatique ayant constaté un excès de vitesse inférieur

[G] [N] a été contrôlé en excès de vitesse par un radar automatique. 3. Destinataire d'un avis d'amende forfaitaire, M. [N] a formé une requête en exonération. 4.

[V] [W] a été contrôlé le 26 octobre 2020 par un radar automatique à une vitesse de 74 km/h sur une voie où la vitesse est limitée à 70 km/h. 3. M.

[N] [V] a été contrôlé le 13 mars 2019 par un radar automatique à une vitesse de 113 km/h, sur une voie où la vitesse était limitée à 110 km/h. 3.

Un véhicule de marque Peugeot a été contrôlé par radar automatique pour un excès de vitesse inférieur à 20 kilomètres par heure pour une vitesse autorisée limitée à 50 kilomètres par heure. 3. M.

de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Recours automobile et fiscal RAF

coupable de contravention aux prescriptions des règles de sécurité; "aux motifs adoptés des premiers juges qu' "en raison des risques permanents de chute de matériels sur un site portuaire où les rafales

exercice, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A01), dans le litige l'opposant à la société Rama

[G] [T] a formé une requête en exonération de l'amende forfaitaire qui lui a été délivrée le 8 août 2019, à la suite d'un contrôle par radar automatique ayant constaté un excès de vitesse inférieur à 20

Le 1er décembre 2018, un radar automatisé a été en partie détruit par MM. [B] [T] et [E] [F], qui ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef susvisé et condamnés. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,18 mars 2021), le 17 février 2012, à la suite d'importantes rafales de vent, la vedette Sunseeker dénommée Brimborion IV, dont M.

par l'intéressé ne sont pas datées, ni situées, et ne peuvent prouver ni que le cinémomètre se soit trouvé à proximité d'un émetteur radioélectrique qui en aurait troublé le fonctionnement, ni que le radar

[X] [C] a été contrôlé le 7 décembre 2020 par un radar automatique à une vitesse de 100 km/h, sur une voie où la vitesse était limitée à 80 km/h. 3. M.