X..., se plaignant de douleurs à une jambe, a consulté, le 19 octobre 2004, M.

Raphaël X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-13, en date du 26 mai 2016, qui, pour escroquerie, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, 30 000

Jean-Pierre, Raphaël, Gustave B..., demeurant ... l'Ecole, en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de M.

X... a précisé n'avoir jamais subi de menaces de chantage de la part de M.

Michel B..., demeurant tous deux La Fenière, avenue des Rocailles, 83700 Saint-Raphaël, 3°/ Mme Joelle B... épouse Y..., demeurant ..., tous trois pris en qualités d'héritiers de Jean B..., en cassation

Raphaël Z..., votre supérieur hiérarchique, et de Mme Patricia A..., responsable des affaires sociales dans l'entreprise. Vous vous êtes présenté à cet entretien accompagné de M.

Jaime Y..., 2 / M.

Carangaise, 2°) Monsieur Ernest, Charles Y..., demeurant à Abbeville (Somme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1987 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Monsieur X..., Raphaël

. ; que Christelle I... n'a jamais émis la volonté de voter par procuration et ce n'est pas elle qui a signé le document ; que par ailleurs, Mme G... a précisé aux gendarmes qu'ayant eu vent de l'enquête

(RAPHAEL) APRES RELAXE DE CELUI-CI DU CHEF DE FRAUDE DANS LA GESTION D'UN ORGANISME DE SECURITE SOCIALE.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Azul Résidence, dont le siège social est Immeuble "Le Lorenzo", ... à Saint-Raphaël

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Agnès X..., demeurant à Saint-Raphaël (Var), résidence "Le Mail", bâtiment

Jean Raphaël Yves Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

000 euros à titre de charges de 2002 à 2012, aurait adressé ses demandes de paiement à l'indivision au... avenue... alors que le logement se trouve au... de cette avenue et qu'elle demeure à Saint-Raphaël

Raphaël X..., 2°/ Mme Jessica Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                                                        , contre l'arrêt rendu le 5 février 2016 par la cour d'appel

Raphaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1990, qui, pour complicité d'escroqueries, les a condamnés le premier à 4 ans d'emprisonnement

James Y..., 2°) Mme Agnès X..., épouse de M.

, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Restocamp, hôtel Le Lido à Agay, Saint-Raphaël

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert, Raphaël Z..., demeurant à Saint-Benoît (Ile de la Réunion) ci-devant ... et actuellement

la part de Dominique X... qui, le 4 septembre 2009, a souhaité obtenir le respect par son épouse des termes de l'ordonnance de non conciliation lui attribuant la jouissance de l'appartement de SAINT RAPHAËL