R..., domicilié [...] , pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Ravelli et Cie, 10°/ à Mme J...

APPRECIEE AU PREMIER JOUR DE L'ANNEE CIVILE AU TITRE DE LAQUELLE CES COTISATIONS SONT DUES; ATTENDU QUE LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE A ANNULE LA CONTRAINTE DELIVREE LE 6 SEPTEMBRE 1976 CONTRE RAVET

D..., ainsi qu'à l'égard des sociétés AXA Assurances, en sa qualité d'assureur de la société [...] , Generali Assurances, en sa qualité d'assureur de la société Ravetto, et AXA Corporate Solutions Assurances

s'imputaient, non pas sur le prix de référence, mais sur des prix majorés, nouvellement mis en place ; "alors, d'une part, que l'article 61 de l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986 a abrogé l'rarêté

société civile immobilière, 35°/ la société Franconville Clos Bertin, société civile immobilière, 36°/ la société Montpellier Odysseum, société civile immobilière, 37°/ la société Marseille La Ravelle

société civile immobilière, 35°/ la société Franconville Clos Bertin, société civile immobilière, 36°/ la société Montpellier Odysseum, société civile immobilière, 37°/ la société Marseille La Ravelle

immeuble rue Cacheux à Paris rentré dans le patrimoine de la SCI Pierre et Cristal, soit 52 696,00 francs, une somme de 1 350 000 francs réellement versée pour l'achat d'un immeuble 5 place Maurice Ravel

des bouteilles qu'il a achetées à Christophe Y... et à Jean-Jacques Z... entre le 15 février 2002 et le 24 avril 2002 résulte d'un faisceau concordant de présomptions : "1 ) compte tenu de leur rareté

patronymique ait à justifier "de l'existence d'une confusion possible à laquelle il aurait un intérêt légitime à mettre fin, soit en raison de la notoriété exceptionnelle de ce patronyme, soit de son extrême rareté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ravera Normandie Caoutchouc, société anonyme, dont le siège est ...,

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat aux Conseils, pour les sociétés La Parisienne et Transports Ravasso et Fils.

Ramette ont tous deux été régulièrement désignés par l'assemblée générale des magistrats du siège du tribunal de grande instance de Dieppe, tenue le 13 mai 2002 ; que le procès-verbal comportant ces désignations

X... auraient été insuffisants, sans tenir compte de la spécificité de l'emploi occupé par l'intéressé du fait notamment de son rang hiérarchique très élevé et de sa rareté au sein du groupe, la cour d'appel

X... auraient été insuffisants, sans tenir compte de la spécificité de l'emploi occupé par l'intéressé du fait notamment de son rang hiérarchique très élevé et de sa rareté au sein du groupe, la cour d'appel

Ravet, 73000 Chambéry, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 novembre 1999, où étaient présents : M.

X..., qui avait été licencié le 27 février 1984 par la société Rapetto, a saisi le juge prud'homal de diverses demandes avant que cette société ne soit placée en règlement judiciaire puis en liquidation

Le 15 septembre 2018, dans le cadre d'un dispositif de sécurisation d'un site destiné à accueillir une rave-party, les gendarmes du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de [Localité

interdit à un collectionneur de faire une "bonne affaire" à l'occasion d'une transaction avec un néophyte, le prix auquel les prévenus se sont procuré les insignes, dont certains étaient d'une extrême rareté