X... et de la société Richelieu Conseils, les conclusions de M.

moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué, que la société Brico Centre, Heaulme et Richet

société GPK ; que Roger X... est décédé le 23 mai 1986 ; qu'ultérieurement, les deux comptes titres ont été transférés à la société Michaux Gestion, aux droits de laquelle se trouve la société KBL Richelieu

X... et la société Richelieu aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, M.

l'offre publique de retrait des actions de la société Avenir Havas média (AHM) présentée par la société Havas ; qu'un recours a été formé contre cette décision, notamment par la société de gestion Richelieu

par Mme Simone, Caroline, Berthe X..., divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de la société Richelieu

-Y... de leur action en responsabilité contre la société Foncière Richelieu et la société Alliance labélisation, le moyen manque en fait ; Sur le troisième moyen du pourvoi provoqué, ci-après annexé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richelieu expertises, société à responsabilité limitée, dont

avril 2002, les époux X... ont demandé la rectification de l'arrêt n° 572 de la Cour de Cassation du 13 mars 2002 en ce que, dans son dispositif, il condamne Mme Y... à payer à la société Foncière Richelieu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 8 août 2000, Mme X... a confié à la société Richelieu finance, aujourd'hui dénommée la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'HLM Richelieu, société anonyme, dont le siège est ...,

75002 Paris, 2°/ à la société Allianz vie, société anonyme, dont le siège est 87 rue de Richelieu, 75002 Paris, 3°/ à la société Allianz, société anonyme, dont le siège est 87 rue de Richelieu,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Montaigne, Elysée et Richelieu de leur désistement de pourvoi envers la société Archibald, en qualité de liquidateur

épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre civile, Section C), au profit de la société en nom collectif (SNC) Foncière Richelieu

SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE FRANCOIS A..., AUJOURD'HUI DECEDE, EPOUX EN SECONDES NOCES ET CONTRACTUELLEMENT SEPARE DE BIENS DE MME SIMONE X..., ETAIT GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CAFE RICHELIEU

premier moyen : Vu l'article 1641 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 avril 1987), qu'après avoir acquis leurs lots de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Richelieu

deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° V 21-14.017 contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2020 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige les opposant à la société Banque Richelieu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme HLM RICHELIEU, dont le siège socila est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 25