l'arrêt n° 673 FS-P du 27 mars 2001 dans l'affaire opposant : - la Compagnie générale de pompes funèbres (CGPF) anciennement dénommée AFM, société anonyme, dont le siège est ..., à - la société Robaut

commission d'un vol avec arme ; "alors, d'une part, que l'arrêt attaqué ne pouvait, sans contradiction, affirmer à la fois que le vol avait été commis "par quatre hommes cagoulés" et qu'un portrait-robot

en substituant le taux d'intérêt légal au taux conventionnel, après avoir relevé que le contrat de prêt prévoit l'inscription, par acte séparé, de warrants sur des vaches laitières ainsi que sur un robot

[I] a mis en place plusieurs ensembles de robots informatiques, reliés par une connexion Internet spécialisée à des équipements gérés par la société de droit égyptien Fast Télécom, qui commercialisait

traces de griffures sur l'épaule gauche, cinq éraflures parallèles dans le dos, trois ecchymoses sur la face postérieure du bras gauche; qu'à la suite d'une diffusion de recherches et d'un portrait robot

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 12 mai 2011), que la commune de Roncourt a subi en 1998 et 1999, sur son territoire, siège

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 27 mai 2003, Me Jacoupy, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la société Jean Rondot

X..., engagé à partir du 1er octobre 2001 en qualité de directeur d'établissement par la société nouvelle d'exploitation Ronot, faisant partie du groupe Y...et devenue par la suite la société Ronot, a

machine Husky 10, sur laquelle s'est produit l'accident facilité par la mise en place de poignées connues de tous les salariés, qui l'empruntait ainsi que l'ont révélé les témoignages pour débloquer le robot

vente à domicile en réunion de matériels et accessoires de cuisine, à l'occasion d'ateliers culinaires organisés par son réseau de vendeurs et qui a notamment commercialisé, jusqu'en février 2022, un robot

L'utilisation du robot a accéléré l'apparition des désordres et comme le relève l'expert, ce n'est pas en raison d'un défaut du robot, mais en raison d'une mauvaise adaptation du support que le liner s'est

Il occupait en dernier lieu les fonctions de leader robots. 2.

robots tondeuses et leur installation.

[L], ès qualités de liquidateur de la société Robot, et, d'autre part, que l'acte d'appel est nul en ce qu'il vise la société Robot, prise en la personne de M.

X..., journaliste, relatif aux investigations menées par la police pour retrouver l'auteur de viols en série commis avec arme ; que cet article était accompagné de la publication d'un portrait-robot d'un

Il est fait grief à l'arrêt attaqué à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la société Fanuc, vendeur réservataire de deux robots industriels, de sa demande de revendication, à hauteur de 52 290 €

Claude X..., président du conseil d'administration de la société Automatisme et robotique appliquée (société ARA), a déposé onze brevets ; que, le 30 décembre 1988, il en a concédé la licence exclusive

Sadek, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Rennes (section commerce), au profit de la société Jean Rondot, société anonyme, dont le siège