Elle contient soit un rouleau blanc, soit un rouleau bleu. Pour les possesseurs d'un rouleau blanc, c'est malheureusement perdu !

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1583 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué

Attendu selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Libourne, 29 juin 1994), rendu en dernier ressort, que croyant avoir gagné un téléviseur en participant à un jeu publicitaire organisé par la société

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bineau Mural's dont le siège est à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Roulliaud.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le

2015 rendu par une formation composée de Mme A..., de M.

X... aurait commis des agissements constitutifs de concurrence déloyale en reproduisant son rouleau de peinture, notamment en déposant un dessin d'un rouleau réservoir voisin de celui prévu au contrat

A LA TETE D'UNE EQUIPE DES PONTS ET CHAUSSEES DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR UN CHEMIN RURAL A FORTE DECLIVITE ET AVAIT DEJA REALISE L'EPANDAGE DU GRAVILLON ET DU GOUDRON LORSQUE ARRIVE SUR LES LIEUX UN ROULEAU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Par arrêt infirmatif rendu sur contredit le 27 mars 2014, la cour d'appel de Paris a dit que les parties n'étaient pas liées par un contrat de travail et que la juridiction prud'homale était

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rouleau Guichard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 juin 2014 par la cour d'

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Siadoux, dont le siège social est à Graulhet (Tarn), rue Pasteur, en cassation d'un arrêt rendu

G..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société BGS rouleaux, société à responsabilité limitée,

déjà à l'aide d'un fenwick dont la fourche était moins longue que le rouleau, alors qu'il aidait un collègue à lever un rouleau devant la fourche, le rouleau avait basculé, sa tête se trouvant alors coincée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mlle X... de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rouleau Guichard contre l'arrêt rendu le 3 juin 2014 par la cour d'appel de

Pourvoi n° A 17-14.719 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu

de feuillard, voulant l'insérer dans une machine le bout libre de ce rouleau lui a heurté le coude ; que M.