Jean-François X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Sabrina Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant

clientèle moins fortunée constitue un acte de concurrence déloyale ; qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était dûment invitée par la société Design Sportswears, si le fait de proposer le sac Sabrina

, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société R Gélec, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                              , contre

REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR DECLARE PERE DE L'ENFANT SABRINA X...

Y... , domicilié [...], 7°/ Mme Sabrina Y..., épouse Z..., domiciliée [...], 8°/ M.

Mickaël Y... la somme de 15 000 euros à chacun en réparation de leur préjudice moral ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résulte des productions que Mme Sabrina Y... et M.

Sabine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suivie contre Richard LE Y... pour viols, agression

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société GF Avenir, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Ambulance Californie, contre

de la répression des fraudes à effectuer des visite et saisie domiciliaires dans les locaux des sociétés Saria Industries, Saria Industries Ille-et-Vilaine, Saria Industries Bretagne, Saria Industries

les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SABRI

. ; Statuant sur la requête de Mme Sabrina Z..., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime, devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre elle

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement, et a prononcé

Sabrina épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 9 février 1999, qui, pour exécution de travaux sans déclaration préalable, l'a condamnée à 50 000 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sabrina X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sabrina

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sabrina

Ahsène, contre l'arrêt de la cour d'assises des PYRENEES-ATLANTIQUES, en date du 20 septembre 2005, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, viols, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Mutuelle de France des hospitaliers, dont le siège est [...]                                                                , contre