Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372139cd580146773f2033
2 mai 1990
2 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Comalait, SMIA au capital de 4 330 000 francs immatriculée au RC de Cusset sous le n° 71 B
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4dbed
14 novembre 1985
14 novembre 1985
STATUANT SUR LE POURVOI FORME PAR : - SMAIL X..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LOT-ET-GARONNE DU 22 MAI 1985 QUI, POUR VOL AVEC PORT D'ARME, L'A CONDAMNE A SEPT ANS DE RECLUSION CRIMINELLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00961
10 novembre 2015
10 novembre 2015
la société Erad France (la société Erad) ; que le 26 janvier 2006, cette dernière a cédé à la société ITW Magnaflux les clientèles « Key Account »et « Private Label » en se réservant celle dénommée « small
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00491
13 février 2018
13 février 2018
Smail Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 28 mars 2017, qui, pour violences aggravées et contravention de violences, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec
Source officielleciv1
61372331cd580146774069f7
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Smail, demeurant : A... Mirabeau (Algérie), 2 / Mme Hammama Z..., demeurant ..., 3 / M. Ali Y..., demeurant ..., 4 / Mme Zohra Y..., demeurant ..., 5 / M.
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe34c
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Smail C..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre section B), au profit de : 1 ) M.
Source officiellesoc
613723b4cd5801467740d1e6
13 décembre 2000
13 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moderne Immobilière Azuréenne (SMIA), société à responsabilité limitée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201588
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Yves-Henri X..., né le 5 avril 1952, est salarié du Service Médical Interentreprises de l'Anjou (ci-après: le SMIA) en qualité de médecin du travail depuis le 1er septembre 1982 ; qu'entre le 1er janvier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02248
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Smail X..., domicilié ..., demandeur à la cassation ; tendant à la rectification de l'arrêt n° 1938 F-D rendu par la chambre sociale le 26 septembre 2012 sur le pourvoi à l'encontre de l'arrêt rendu
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c5858c
28 novembre 1995
28 novembre 1995
les vêtements sur lesquels le signe est apposé sont en réalité identifiés par une marque différente, telle que Boy of London, Fiorucci, Hennes, etc., laquelle éclipse la fonction distinctive du signe Smile
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59344
28 novembre 1979
28 novembre 1979
ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 3 MARS 1978), GARNIER, SYNDIC DE LA SOCIETE MIXTE D'INTERET AGRICOLE SMIA DOR, EN LIQUIDATION DES BIENS, A ASSIGNE PLUSIEURS DIRIGEANTS DE
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4ddd7
17 novembre 1965
17 novembre 1965
(SMAIL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DU NORD, EN DATE DU 31 MARS 1965, QUI LES A CONDAMNES POUR HOMICIDE VOLONTAIRE : X..., Y..., Z..., B..., D..., CHACUN A 10 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE, C..
Source officielleciv3
61372123cd580146773f148d
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Smail J..., 14°) M. Hedi K..., 15°) M. Saïd L..., 16°) M. Saïd M..., 17°) M. Achour N..., 18°) M. Mohamed Z..., 19°) M. Allal X..., 20°) M. Mohamed B..., 21°) M. Ali C..., 22°) M.
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0bf
19 avril 2000
19 avril 2000
Smail, Y...
Source officielleciv2
61372293cd580146773feaaa
18 décembre 1995
18 décembre 1995
Smail Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
Source officiellecomm
61372250cd580146773fbf58
8 novembre 1994
8 novembre 1994
Smail Z..., demeurant ... à Pontault-Combault (Seine-et-Marne), 4 ) la société à responsabilité limitée Skil, dont le siège est 6, place de la Chanson à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeurs
Source officiellesoc
613722d2cd58014677401e59
3 avril 1997
3 avril 1997
Smail X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 février 1997, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54e57
4 mars 1971
4 mars 1971
D'EXPLOITATION DE L'OMNIUM DES PLASTIQUES (SOCIETE SEOP) EN QUALITE D'OUVRIERE CHARGEE DU FONCTIONNEMENT D'UNE PRESSE A MOULER LES MATIERES PLASTIQUES TRAVAILLAIT LE 20 AVRIL 1963 SUR UNE PRESSE HORIZONTALE SMAL
Source officiellecr
6079a89a9ba5988459c4e3d5
11 juin 1970
11 juin 1970
(SMAIL), TOUS PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 29 JANVIER 1969, QUI A CONDAMNE C... ET D...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210389
31 mai 2018
31 mai 2018
Smail Y..., qui n'a pas été reconnu inapte au travail, a obtenu sur sa demande, à effet du 1er juillet 1998, une retraite personnelle liquidée à taux normal et au taux réduit de 27,50 % pour tenir compte
Source officiellePage 3 sur 5