l'arrêt attaqué (Rennes, 5 février 1998), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Colisée (le syndicat) a fait réaliser, en 1983, des travaux de ravalement des façades, par la société Sonisol

Jean-Claude X..., demeurant village Le Solevol, à Lecollet de Deze (Lozère), en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1990 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale le concernant

Moyen-Orient (la BEMO) a consenti le 11 avril 1980 une ouverture de crédit à la société Comagri (la débitrice), laquelle lui a affecté, en gage, des marchandises entreposées dans les locaux de la société Sotrasol

du temps par Lucien Z... et à côté de diverses associations en France ou a l'étranger (dont DIANOVA) ou de fondations, et des « holding » siégeant au Luxembourg dont la principale était la société SOPASOFIE

Jean-Claude X..., demeurant village "Le Solérol" à Lecolet de Dèze (Lozère), 2°/ M. Mathieu, Ignace Z... (son homonyme), demeurant à Champlan, Pruno (Haute Corse), 3°/ M.

août 1995, les époux X... sont devenus propriétaires sous la condition suspensive du transfert à l'acquéreur de références laitières de 200 000 litres, qu'il résulte d'une attestation de la société Solano

Ulysse, Michel X..., 2 / Mme Anne-Marie B..., épouse X..., demeurant ensemble Solaison-les-Rocailles, 74130 Brison, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel de Chambéry

d'informer en raison de la prescription, le 21 août 1995, que cette décision est devenue définitive ; que les faits nouvellement découverts le 7 mai 1997 et le 27 juillet 1998, mettent en cause la société Solano

Mougins, 22 / de la société Schindler, venant aux droits de la société Roux Combaluzier Schindler RCS ascenseurs, dont le siège est 1, rue Dewoitine, 78140 Vélizy Villacoublay, 23 / de la société Sobesol

1 268 037,75 francs en principal, à titre de dommages-intérêts alors, selon le pourvoi, d'une part, que dans ses conclusions d'appel, la société Boiro Nobel faisait notamment valoir que la société Sonisol

Olivier X... du désistement de son pourvoi et à la SCI Mar du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la compagnie Abeille assurances, la société Soprasol, M.

contrairement à ce que prétend l'IFPP, la présence du frère de Madame B..., simple stagiaire dans l'entreprise, ne caractérise aucune délivrance d'une information complète sur les risques du placement Solabiol

Y... n'avait pu connaître l'origine des désordres et leurs conséquences dommageables qu'à la suite du rapport du bureau d'études Sobesol et de celui de l'expert judiciaire déposé le 29 août 1982 ; D'où

SOCIETE SNM, - LA SOCIETE SOA (SUD-OUEST AQUACULTURE), - LA SOCIETE IMMOBILIERE DE LA SCHAFFRERIE, - LA SOCIETE SOFIFA, - LA SOCIETE SOMALEAD, - LA SOCIETE MARSEILLAISE DES SOLS PLASTIQUES (SOMASOL

SECOND MOYEN DE CASSATION Monsieur [I] fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir de débouté de sa demande tendant à voir condamner la société SOLOSAL à lui verser une somme en réparation du préjudice