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201 résultats pour « Sophie VENUAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137231ecd58014677405a43

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

et compagnie Docks Sursol, dont le siège est ..., 2 / de la société anonyme FDS Aquitaine, société anonyme, venant aux droits de la société Furet, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100786

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Daniel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie Y..., 2°/ à Mme Geneviève

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110581

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Philippe Y..., domicilié [...]                          , contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie Z.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100173

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 30 janvier 2012) que Jacqueline X..., divorcée Y...est décédée le 20 janvier 2000 en laissant pour lui succéder ses trois filles, Catherine, Danielle et Sophie

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90942

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société SMM, ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, la société SMA,venant

Source officielle
CC

civ2

60794d2e9ba5988459c484f0

Cassation

11 septembre 2003

11 septembre 2003

RCS ascenseurs, dont le siège est 1, rue Dewoitine, 78140 Vélizy Villacoublay, 23 / de la société Sobesol Sud, dont le siège est 27, rue Bezout, 75014 Paris, 24 / de la compagnie Axa courtage, venant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101259

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Guy Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2016 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Sophie Z..., domiciliée [...], 2°/ à Mme

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00081

Cassation

13 janvier 2010

13 janvier 2010

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit le licenciement de Mademoiselle Sophie X... justifié par une faute grave et d'AVOIR débouté la salariée de ses demandes dirigées contre la Sarl Havana

Source officielle
CC

pl

60793b369ba5988459c3c50f

Cassation

12 décembre 1986

12 décembre 1986

Soleil-Vie " aux droits de laquelle se trouve le Groupe des assurances nationales (G.A.N.), un contrat d'assurance prévoyant le versement d'un capital à lui-même le 1er décembre 1985, ou à sa femme s'il venait

Source officielle
CC

civ1

61372684cd580146774262f5

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Sophie X..., veuve A... est décédée le 11 février 1967 à Casanova de Venaco (Corse), en laissant comme héritiers

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CC

comm

6137234fcd580146774081d1

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

bioconcept (société Sopha), M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100663

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

Saint-Raphaël (Var) sur lequel ils ont fait édifier une maison et sont décédés en laissant pour leur succéder leurs quatre enfants, Gilberte, Marcel, Madeleine et Robert, un petit-fils Daniel Thierry, venant

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02584

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

H... avec en objet « événements de la [...]     » : « bravo Sophie, c'est super votre management de ce recadrage que nous avions envisagé ensemble.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01237

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la société SFRS, venant

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90742

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dans l'instance enregistrée sous le numéro W 23-21.708 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Sophie

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CC

comm

613723d6cd5801467740ecb7

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Blaise H..., demeurant ..., 2 / de Mme A..., dite Carole X..., épouse I..., demeurant ..., venant aux droits de son frère, M.

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CC

soc

6137230acd58014677404abe

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

Bernard Z..., demeurant ..., tous deux venant par représentation de Marc Z..., décédé, 5°/ de Mlle Sophie Z..., demeurant chez M. Bertrand D..., ..., 6°/ de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300125

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

[KT] [E], domicilié [Adresse 16], [Adresse 7], venant aux droits de [MI] [D] [BP] et de [ZM] [A], 7°/ à Mme Sophie [JC], domiciliée [Adresse 16], [Adresse 8], venant aux droits de [MI] [D] [BP] et de

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CC

civ3

61372112cd580146773f0c27

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

aux droits de son frère Rémy G..., 5°/ Madame Caroline G..., épouse I..., demeurant à Marseille (8e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), ..., venant aux droits de son frère Rémy G..., 6°/ Monsieur

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CC

civ3

61372112cd580146773f0c2b

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

aux droits de son frère Rémy F..., 5°/ Madame Caroline F..., épouse H..., demeurant à Marseille (8e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), ..., venant aux droits de son frère Rémy F..., 6°/ Monsieur

Source officielle