soi-même ; qu'en présumant que, le 6 juillet 1993, le propriétaire de l'ouvrage aurait manifesté sa volonté non équivoque de recevoir les travaux de gros-oeuvre par cela seul qu'il avait porté sur le talon

à l'usage de Michel Belin le mécanisme selon lequel ce dernier s'est rendu coupable de l'abus de confiance commis au préjudice de la fédération Léo B... et d'adapter ledit mécanisme après divers tâtonnements

[U] une mission de maîtrise d'oeuvre et les travaux (fourniture et pose de carrelage, pose de plinthes à talons, fourniture et mise en oeuvre de joint) à la société Serrano carrelage ; que, soutenant que

semblable à celle du plaignant; que les frères X... déclarent n'avoir jamais signé de chèques aux lieu et place de Taoufik Bougatef et admettent seulement avoir pu libeller certains d'entre eux et le talon

[D] l'avait blessé au talon au cours d'une manoeuvre de stationnement, a demandé l'indemnisation de son préjudice à l'assureur de ce dernier, le groupement d'intérêt économique Groupama de gestion Nord-Est

des énonciations de l'arrêt qu'Alain Y... n'a été reconnu par aucun témoin et que, dès lors, la décision de renvoi devant la cour d'assises, pour ces faits, repose sur une absence totale de consta- tation

confiance, la culpabilité de Louis A... ressort du fait que le chèque de 12 500 francs a été versé sur son compte personnel et que cette destination n'est conforme ni à ce qu'il a lui-même porté sur son talon

Mais ce n'est que pour mieux assener le coup final avec une Tarte Tatin ... congelée !"

incapacité, un chien d'attaque, de garde ou de défense, et de l'avoir condamné à une peine d'amende de 1.000 euros, ainsi que d'avoir ordonné, à titre de peine complémentaire, la confiscation de la chienne tatouée

travaux comportent de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

établi que Jean-François X... l'a immédiatement adressée à son employeur, la société Grand Elan, en libellant un chèque bancaire personnel, en date du 2 février 2002, représentant la même somme ; le talon

des traces laissant présumer qu'elle avait porté contre un support non déterminé et qui pourrait correspondre à l'hypothèse envisagée par l'expert D... précisant que le suicide était possible avec le talon

Michel X... le 10 février 1992 un chèque de 120 000 francs avec la mention "ouverture de compte" portée sur le talon de ce chèque et, le 21 février 1992, un chèque de 1 000 000 francs ; que ces deux chèques

.. sollicitait de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Méditerranéen (cote D. 125) la photocopie du chèque litigieux de 50 000 francs débité le 8 octobre 1992, dont il était faussement indiqué sur le talon

articulations essentielles formulées au mémoire déposé par la partie civile ; que, dans son mémoire régulièrement déposé le 10 avril 1999, X... faisait valoir que Jean-Michel Y..., ancien proviseur de lycée de Taahone

A..., ès qualité de représentant des créanciers de la société Maillard-Duclos, 5 / la société Fontenat, 6 / la société Garçon, 7 / la société Tanton, 8 / la société Cuny, EN PRESENCE :

conditions fixées par le décret modifié du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine "Y..." et ne pouvaient ainsi bénéficier de cette appellation; que, cependant, les meules portaient sur le talon

n'est pas abusif, mais que dans les autres cas les chèques ont été émis à l'insu de Mme X... et pour des raisons étrangères au service ; il est également reproché à Daniel Y... d'avoir renseigné deux talons