Teisseire a été entendu en son rapport ; Mais attendu qu'en l'état de ces mentions contradictoires, la Cour de Cassation n'est pas en mesure de s'assurer de la régularité de la composition de la juridiction

D..., architecte, de la maîtrise d'oeuvre d'un ensemble immobilier édifié par l'entreprise générale, la société Labaye-Teisseire, mise depuis en règlement judiciaire ; Attendu qu'après avoir retenu

la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016, D. 1273-3 et D. 1273-4 du code du travail ; Attendu, selon le deuxième de ces textes, que l'employeur qui utilise le « Titre Emploi Service Entreprise » (TESE

Joseph X..., demeurant Tessel Sainte-Colombe de Ville Neuve, 47300 Villeneuve-sur-Lot, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

Gilbert Y..., exerçant le commece sous l'enseigne Emeraude marée, demeurant "Le Ténéré", à Noyal-sur-Villaine (Ille-et-Vilaine), 2 ) de M.

duquel viennent : 1 / Mme Laura, Lola D..., veuve de Victor Haï Guez, demeurant ..., 2 / Mme Ninette, Anna, Lina A..., épouse X..., demeurant à Jerusalem, 3 / Mme Y..., Fortunée Guez, épouse Tedery

Christian, Maurice Z..., demeurant tous à Pringy (Haute-Savoie), Metz Tessy, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 2e section), au profit

Patrick X..., demeurant ..., 14 / de la société Maury Romanet, dont le siège est ..., 15 / de la Trésorerie principale, dont le siège social est ..., 16 / de la Tésorerie pincipale, dont le siège

siège est .... 152, 69147 Rilleux Cédex, 4 / de l'ASSEDIC, dont le siège est ..., 5 / de la société Coface SCRL, dont le siège est Division Sogead, BP. 9171, 69263 Lyon Cédex 03, 6 / de la Tésorerie

Hubert Y..., demeurant à Tessy-sur-Vire (Manche), "Le Clos de l'Epine", en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de : 1°/ la société

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la société Castorama coupable d'avoir exploité une surface de vente de 1 451 m dans son établissement de Metz Tessy

Z... et Loquais, ès qualités, soutenaient que la réception avait été prononcée sans réserve concernant les décollements des "tesselles" tandis que la compagnie Axa "global risks" prétendait à une réception

Marcellin X..., 2°/ Mme Danièle X..., née Y..., demeurant ensemble à Tesse la Madeleine (Orne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile

QU'APRES AVOIR CONSTATE QUE LE COUT DES TRAVAUX DE REFECTION S'EST ELEVE A 1 200 000 FRANCS ET LE PRIX D'ACQUISITION A 475 000 FRANCS, APRS AVOIR RELEVE QU'IL Y A EU TRANSFORMATION DES BUREAUX DE LA TESORERIE

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Paulette Z..., épouse de Monsieur A..., demeurant à Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine), "Le Ténéré

Teisseire, Mme Raynaud, conseillers, et, lors du prononcé, de M. Brossier, président, et de M.

nouvel employeur n'est pas tenu, à l'égard des salariés dont les contrats de travail subsistent, des obligations qui incombaient à l'ancien ; Attendu que les sociétés Etablissements Baracetti et Tessy

Il résulte de leurs déclarations que les salariés indiquaient sur la fiche "navette" destinée au centre TESE la moitié du temps de travail effectué lequel était réglé pas chèques, l'autre moitié étant

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Pierre Y... et Pierre Z... coupables de trafic d'influence actif ; " aux motifs, sur les faits reprochés à Jean-Pierre Y... concernant la salle omnisports Teisseire

Francesco Y..., demeurant 13 A Via tevere, 00198 Rome (Italie), 2 / Mme Zahia A... épouse Y..., demeurant ...