Théophile Y..., demeurant ..., Val-de-Bargis (Nièvre), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Théophile Z..., demeurant au Château de la Tour à Chateauneuf Val de Bargis (Nièvre), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Marylène Y... et Messieurs José Théophile et Luc Y... de leur demande tendant à ce que soit constatée leur absence

Théophile Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre B), au profit de Mme Nicole X..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PIECES PRODUITES QU'EN 1948 JOSEPH ET THEOPHILE

Y..., lequel, alors qu'il en était le conducteur, a été impliqué dans un accident de la circulation ayant provoqué la mort de Théophile X... et des blessures à sa veuve, Mme Z... ; que cette dernière,

Théophile Y..., demeurant ..., Monaco, 2 / de M. Daniel Y..., demeurant ..., Monaco, 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Malika Y..., demeurant ... 21, Résidence Théophile Viau, 82000 Montauban,

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE, SUIVANT ACTE SOUS SEING PRIVE, DATE DU 22 JANVIER 1964, THEOPHILE X...

civile des fins de sa demande ; aux motifs qu'il résulte des documents produits aux débats que si le prévenu a été constamment interpellé en qualité de responsable de l'association "Communauté de la Théophanie

Fernand, Valère, Théophile B..., principal de collège, demeurant au Carbet (Martinique), quartier "Belfond", en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1990 par le tribunal d'instance de Fort-de-France

zone industrielle de Gretz, Armainvilliers, Tournan (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1986 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre sociale), au profit de Monsieur Théophile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur L..., demeurant à Marvejols, 11, bis, avenue Théophile roussel

Théophile X..., demeurant ...

Théophile Y..., demeurant ... Monaco, 2 / de M. Daniel Y..., demeurant ..., 3 / de M. Richard Y..., demeurant ...

Georges, Théophile X..., demeurant 4, hameau du Jaunais, Rèze-les-Nantes (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 895 du Code civil ; Attendu que Théophile

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'ISNARD, INSCRIT MARITIME EN SERVICE SUR LE VAISSEAU THEOPHILE-GAUTIER, FUT BLESSE EN 1941 LORS DU TORPILLAGE DE CE NAVIRE ; QUE CE FAIT CONSTITUANT A LA FOIS UN ACCIDENT

(Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 18 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Forbach (section Activités diverses), au profit de l'auto école Théophile Y..., dont le siège est ... à Saint-Avold

Théophile, Y... Madeleine, X... Marcel, X... Jean-Noël, X... Jacqueline, épouse Z..., X... Micheline, épouse A... X... Francine, épouse B... X... Jean-Michel, X...