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246 résultats pour « Thomas ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372616cd58014677422d6e

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Josiane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 26 mai 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc André

Source officielle

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CC

civ2

61372152cd580146773f2cc5

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat des consorts Z..., les conclusions

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201577

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour M. X...

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CC

civ3

613720aecd580146773ed6a8

Cassation

10 novembre 1987

10 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André A..., demeurant ... à La Roche Bernard (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200046

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige les opposant à la société Tooandré, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société André

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CC

civ3

61372337cd58014677406f14

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Eugène E..., demeurant ... en Chef Thomas, 35260 Cancale, 3 / de Mme Nicole E..., veuve Y... et épouse Morel, demeurant ..., 4 / de Mme France E..., épouse X..., demeurant ..., 5 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100435

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

X..., sa veuve Andrée Y... X... et ses deux fils, MM. Philippe-André et Joseph Y... X..., ont, le 3 avril 1995, assigné en référé les consorts Z..., ayants droit de Louise Y...

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CC

civ1

6137216dcd580146773f3aaa

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

André X..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1988 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Basquet et compagnie,

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CC

civ3

613722aacd580146773ffd3e

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

André X..., demeurant ..., 3 / de la société civile immobilière (SCI) Sabcat, dont le siège est ..., 4 / de la société Investissement lyonnais, société à responsabilité limitée, dont le siège est

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101244

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

.- C'est officiel avec André !

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CC

civ1

61372107cd580146773f064a

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

André C..., demeurant Ferme de Beaulieu à Trannes, Vendeuvre-sur-Barse (Aube), 2°) la COOPERATIVE DE DESHYDRATATION DE LA REGION DE SOULAINES, dont le siège est à Soulaines Dhuys, Bar-sur-Aube (Aube)

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comm

6137212bcd580146773f1905

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

Le Dauphin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de la société André Roche et Fils, de la SCP Vier-Barthélémy, avocat du Crédit Lyonnais et de Me Blanc

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CC

civ1

6137216acd580146773f38c9

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

André Y..., de nationalité française, docteur en médecine, demeurant Clinique Jeanne d'X..., 38, cours Albert Thomas à Lyon (Rhône), 2°) la Compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ... (

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comm

6137208ccd580146773eb7ab

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

(Seine-Saint-Denis), agissant en la personne de son président-directeur général, Monsieur André X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour

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CC

civ1

61372139cd580146773f2034

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

André Z..., avoué à la cour honoraire, demeurant ...

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comm

61372261cd580146773fc7a7

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

André Y..., demeurant à Crozet (Ain), 2 / de M.

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civ1

613722bccd58014677400d34

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

André Z..., 2°/ Mme Y...

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CC

civ1

613722c4cd580146774013c0

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15

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CC

civ2

613723eacd5801467740fda8

Cassation

20 juin 2002

20 juin 2002

Gilbert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 2000 par la cour d'appel de Metz (chambre de la famille), au profit de Mme Andrée Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le

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CC

civ1

613722e0cd58014677402a54

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Andre Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

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