en paiement d'une facture de 1 522,82 francs, représentant la vente de douze flacons "Debo 1000", destinés au débouchage des tuyauteries ; Attendu que la société Frabellux fait grief au jugement de

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 3 septembre 2015), que la société Impex NC (la société Impex), titulaire d'un marché pour la construction d'une centrale thermique, a sous-traité la pose des tuyauteries

X... a été engagé, le 12 mai 1989, par contrat à durée déterminée, en qualité de tuyauteur, par la société Lenaerts afin de travailler sur un chantier situé en Belgique, et ce, jusqu'à la fin de ce chantier

d'un accident ; que la cour d'appel a admis que la société Samia Rhône Alpes avait eu l'assurance de la société Rhodia Silicones, propriétaire des installations, que les opérations de vidange des tuyauteries

nouveau permis pendant un an ne risquait pas de porter atteinte excessive au droit à une vie familiale normale, qui inclut le droit d'exercer le travail de son choix, eu égard à la profession de " tuyauteur

98-60.125 formés par la société Seitha Techniques et réalisations, société en nom collectif, dont le siège est ..., XXLIII - Sur les pourvois n° D 98-60.126 et E 98-60.127 formés par la société Tuyauterie

Cour, par arrêt incident, a ordonné que la plaidoirie de la défense aurait lieu à huis clos, et que le huis clos a été effectivement ordonné pour sa plaidoirie ; "aux motifs que "compte tenu du tumulte

chauffage et en remboursement du coût de sondages, alors, selon le moyen, "que, selon l'article 11 du décret n8 67-1166 du 22 décembre 1967, constituent des gros ouvrages les portions de canalisations, tuyauteries

[Q], tuyauteur-monteur salarié de la société Cegelec Sud-Est depuis le 11 janvier 1999 ayant été victime, le 23 juillet 2009, d'un accident du travail a saisi une juridiction de sécurité sociale pour obtenir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société à responsabilité limitée TUYAUTERIE MECANIQUE CHAUDRONNERIE

X... a été engagé le 15 juin 1990 en qualité de chaudronnier tuyauteur par la Société électricité soudure Chaudronnerie mécanique (SETSCM) ; que son contrat ayant été rompu au début du mois de novembre

dont le siège est [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Tuyauteries

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 septembre 2000), que la société Entrepose Montalev, aux droits de laquelle est la société Endel, a exécuté, sur trois navires, des travaux de montage de tuyauteries

X..., embauché comme tuyauteur le 2 juin 1986 par la société Sopitub, a été licencié pour faute grave ; Attendu que l'employeur reproche au jugement d'une part, d'avoir écarté certains faits visés dans

et de chaudronnerie (SITEC), assurée auprès des AGF, en qualité de sous-traitant, spécialiste en tuyauterie ; que la réception avec réserves des travaux a été prononcée le 11 juillet 1989 ; qu'alors que

La cour d'appel a relevé, par motifs propres et adoptés, que la longueur des tuyauteries d'eau chaude sanitaire entre les gaines palières et les points de puisage était supérieure à dix mètres, et que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chaudronnerie tuyauterie industrielle

S... a été engagé en qualité de monteur tuyauteur par la société Sodalis dans le cadre de contrats à durée déterminée, entre le 4 octobre 2010 et le 8 avril 2014. 2.