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92 résultats pour « Valentin Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721a2cd580146773f572b

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

(Nord), 2°/ La Banque Pétrofigaz, dont le siège est ... (2e), 3°/ La Banque populaire du Nord, dont le siège est boîte postale 267 à Valenciennes (Nord), 4°/ La société Cofinoga, dont le siège est

Source officielle

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CC

soc

6079b0ec9ba5988459c50c73

Cassation

23 juillet 1985

23 juillet 1985

BERNARD X...

Source officielle
CC

soc

613721dfcd580146773f8582

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

, dont le siège est sis à Valenciennes (Nord), 3, place de la République, 48/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372142cd580146773f2519

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Thierry, rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

écembre 1991, qui l'a débouté de sa demande forméec/M. Y

61372272cd580146773fd1d3

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Bernard X..., demeurant ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137228bcd580146773fe41a

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Bernard Z..., demeurant ..., 5 / de M. Jean Y..., 6 / de Mme Emilie H..., épouse Y..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Jacques A..., 8 / de Mme Catherine XW..., épouse A..., 9 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420414

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Bernard, - X... Michèle, - A... Suzanne, - X... Véronique, - X... Catherine, - A... Isabelle, - X...

Source officielle
CC

soc

61372361cd58014677409086

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

3 / la Mutualité sociale agricole, département du Nord (MSA), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes

Source officielle
CC

soc

61372353cd58014677408542

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

44.242, B 98-45.404 et C 98-45.405 formés par la Société de secours minière du Nord, dont le siège est ..., en cassation de 46 jugements rendus le 28 mai 1998 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00909

Cassation

13 octobre 2009

13 octobre 2009

Eiffage construction, la société Eiffage TP, la société Eiffage, la société Soletanche Bachy France, la société Razel, venant aux droits des sociétés Entreprise Razel frères et Razel RNF, la société Valentin

Source officielle
CC

soc

61372686cd580146774263ee

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

Bernard X..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CC

soc

61372201cd580146773f9697

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Bernard X..., demeurant ...

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CC

soc

61372116cd580146773f0dfe

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

. ; 8°) Monsieur Bernard D..., demeurant à Issoudun (Indre), Saint-Valentin ; 9°) Madame Arlette G..., demeurant à Lury-sur-Arnon (Cher), Chéry ; 28°) Madame Evelyne L..., demeurant à Issoudun (Indre),

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CC

soc

613720a8cd580146773ed138

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

Valentine, demeurant ... (Indre), 7°) de Madame F... Simone, demeurant ... (Indre), 8°) de Monsieur S... Michel, demeurant ... (Indre) 9°) de Monsieur XW... Daniel, demeurant ...

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civ1

613721c2cd580146773f6f9c

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

Gérard H..., demeurant et domicilié impasse Valentin, La Penne Huveaune (Bouches-du-Rhône), 4°) M. Raoul H..., demeurant et domicilié ... d'Aigues (Vaucluse), 5°) M.

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civ2

6137239fcd5801467740c2dd

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Jean Z..., demeurant 10, place Charles Valentin, 59820 Gravelines, 4 / Mme Christiane A..., épouse F..., demeurant ..., 5 / M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100433

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

ce prétendu préjudice et une faute de l'avocate ; qu'en outre, si la SCI Ercan se prévaut de frais d'expertise exposés inutilement, force est de relever à la suite des premiers juges que le cabinet Valentin

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CC

comm

61372245cd580146773fb989

Cassation

21 juin 1994

21 juin 1994

(Meurthe-et- Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit de la société Entreprise Jean Bernard, dont le siège social est sis à Laxou

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CC

civ2

613723facd58014677410aeb

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1999 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de Mme Myriam Z..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse à

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7ac

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Bernard A..., demeurant ... (Guyane), 2 / de M. Daniel C..., demeurant ..., 3 / de M. Valentin C..., demeurant ..., 4 / de M. Y... Rosey, demeurant ..., 5 / de Mlle D...

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