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54 résultats pour « Varango »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372119cd580146773f0f8b

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

d'un jugement rendu le 3 novembre 1986 par la conseil de prud'hommes de Saint-Etienne (section activités diverses), au profit de : 1°) Madame Francinette D..., demeurant à Firminy (Loire), 8, tour de Varan

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310302

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

appartement situé au premier étage du bâtiment, corps de bâtiment B1, portant le n° [...] sur le plan du premier étage, comprenant hall d'entrée, séjour, deux chambres, cuisine, salle de bains, WC, varangue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200555

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

escale aux îles Canaries, entreprenait la traversée de l'Atlantique vers la Martinique a constaté la présence d'eau de mer dans la cale, puis après assèchement a découvert des fissures le long d'une varangue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100057

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

dernier sur les risques de termites encourus au Yacht Club d'[...], plusieurs voiliers du voisinage étant infestés, qu'il avait effectué un traitement préventif en faisant des petits trous dans les varangues

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300057

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

ALORS QUE le juge ne doit pas dénaturer les documents de la cause ; qu'en l'espèce, le procès-verbal de constat de Me [V] du 1er août 2011 mentionnait que Mme [T] admettait avoir peint la varangue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201267

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

nom collectif, 51°/ à la société Vadivel 07, société en nom collectif, 52°/ à la société Valou 68, société en nom collectif, 53°/ à la société Vanille 2, société en nom collectif, 54°/ à la société Vavange

Source officielle
CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Dominique Thibault, demeurant 6, Le Rulon, 37500 Cinais, 93 / de Mlle Sonia Varanne, demeurant 7, chemin du Gué Droit, 37190 Sache, 94 / de Mme Anne-Marie Vilmont, demeurant n° 1, "La Hudaudrie",

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301030

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

qui bouchent la vue ; qu'il y a de nombreux camions qui passent sur l'axe mixte qui se situe à une soixantaine de mètres ; que la parcelle est desservie en réseaux ; que la maison fait 25 m2 et la varangue

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300555

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Elle supporte un parking pour exposer les véhicules ainsi qu'un bâtiment en dur sous tôles avec une varangue en bois. Le bâtiment qui sert de bureau comprend les toilettes. Il est carrelé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310392

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Il y a une varangue devant et à gauche. La parcelle supporte plusieurs oeuvres d'art, une terrasse. Il y a des arbres et de la végétation. Les cases sont louées selon l'expropriée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110575

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Les tôles de coques pourraient être néanmoins acceptées si les éléments internes de construction (varangues, membrures ) sont en bon état. Ce sont ces éléments qui n'ont pu être mesurés.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00568

Cassation

22 mai 2012

22 mai 2012

positionnement judicieux ", réaffirmant par ailleurs que la terminaison arrière des lisses est contraire à la règle de l'art et même inacceptable ; que l'expert a constaté également que la dernière varangue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201254

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

détruit quasiment intégralement (page 2) ; qu'elle rappelle que selon les conclusions de l'expert, la propagation de l'incendie a été faite par le bois des pannes de la couverture SFR et de la charpente varangue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01551

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

MUVRINI en France et à l'étranger, à savoir notamment pour la France les sociétés d'organisation de spectacles citées ci-dessus,- soit réalisé des enregistrements de disques de différents artistes (LES VARANS

Source officielle

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