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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372119cd580146773f0f8b
7 février 1990
d'un jugement rendu le 3 novembre 1986 par la conseil de prud'hommes de Saint-Etienne (section activités diverses), au profit de : 1°) Madame Francinette D..., demeurant à Firminy (Loire), 8, tour de Varan
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310302
17 septembre 2020
appartement situé au premier étage du bâtiment, corps de bâtiment B1, portant le n° [...] sur le plan du premier étage, comprenant hall d'entrée, séjour, deux chambres, cuisine, salle de bains, WC, varangue
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200555
25 juin 2020
escale aux îles Canaries, entreprenait la traversée de l'Atlantique vers la Martinique a constaté la présence d'eau de mer dans la cale, puis après assèchement a découvert des fissures le long d'une varangue
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100057
17 janvier 2018
dernier sur les risques de termites encourus au Yacht Club d'[...], plusieurs voiliers du voisinage étant infestés, qu'il avait effectué un traitement préventif en faisant des petits trous dans les varangues
ECLI:FR:CCASS:2017:C300057
12 janvier 2017
ALORS QUE le juge ne doit pas dénaturer les documents de la cause ; qu'en l'espèce, le procès-verbal de constat de Me [V] du 1er août 2011 mentionnait que Mme [T] admettait avoir peint la varangue
ECLI:FR:CCASS:2017:C201267
28 septembre 2017
nom collectif, 51°/ à la société Vadivel 07, société en nom collectif, 52°/ à la société Valou 68, société en nom collectif, 53°/ à la société Vanille 2, société en nom collectif, 54°/ à la société Vavange
61372451cd58014677414842
1 juin 2004
Dominique Thibault, demeurant 6, Le Rulon, 37500 Cinais, 93 / de Mlle Sonia Varanne, demeurant 7, chemin du Gué Droit, 37190 Sache, 94 / de Mme Anne-Marie Vilmont, demeurant n° 1, "La Hudaudrie",
ECLI:FR:CCASS:2017:C301030
12 octobre 2017
qui bouchent la vue ; qu'il y a de nombreux camions qui passent sur l'axe mixte qui se situe à une soixantaine de mètres ; que la parcelle est desservie en réseaux ; que la maison fait 25 m2 et la varangue
ECLI:FR:CCASS:2018:C300555
7 juin 2018
Elle supporte un parking pour exposer les véhicules ainsi qu'un bâtiment en dur sous tôles avec une varangue en bois. Le bâtiment qui sert de bureau comprend les toilettes. Il est carrelé.
ECLI:FR:CCASS:2018:C310392
5 juillet 2018
Il y a une varangue devant et à gauche. La parcelle supporte plusieurs oeuvres d'art, une terrasse. Il y a des arbres et de la végétation. Les cases sont louées selon l'expropriée.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110575
20 septembre 2017
Les tôles de coques pourraient être néanmoins acceptées si les éléments internes de construction (varangues, membrures ) sont en bon état. Ce sont ces éléments qui n'ont pu être mesurés.
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00568
22 mai 2012
positionnement judicieux ", réaffirmant par ailleurs que la terminaison arrière des lisses est contraire à la règle de l'art et même inacceptable ; que l'expert a constaté également que la dernière varangue
ECLI:FR:CCASS:2018:C201254
4 octobre 2018
détruit quasiment intégralement (page 2) ; qu'elle rappelle que selon les conclusions de l'expert, la propagation de l'incendie a été faite par le bois des pannes de la couverture SFR et de la charpente varangue
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01551
1 juillet 2009
MUVRINI en France et à l'étranger, à savoir notamment pour la France les sociétés d'organisation de spectacles citées ci-dessus,- soit réalisé des enregistrements de disques de différents artistes (LES VARANS
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